La Sénéchaussée de Rouergue était une circonscription militaire et judiciaire de l'Ancien Régime dont le chef était un officier royal appelé sénéchal.
Présentation Les sénéchaussées du comté de Toulouse ne semblent pas avoir été créées avant 1210, bien qu'on trouve mention de plusieurs personnages qualifiés de baillis ou viguiers dans des actes de 1203. Elles paraissent avoir été établies sur le modèle des sénéchaussées des provinces sous suzeraineté du roi d'Angleterre, comme la Saintonge où Raoul de Faye est sénéchal pour le roi d'Angleterre en 1168. En 1166, le vicomte de Béziers, Raimond Trencavel, cite un sénéchal dans son testament. Dans les domaines des comtes de Toulouse, Raymond VI puis Raymond VII n'ont pas désigné un seul sénéchal pour tous leurs domaines mais ont créé une sénéchaussée par diocèse, révocable à sa volonté. Le découpage des sénéchaussées dans les domaines du comte de Toulouse a suivi les conséquences des diverses modifications provoquées par la croisade des Albigeois. En 1210, un acte cite Raymond de Recalto, ou de Récault, portant le titre de sénéchal. Le comte de Toulouse a créé les sénéchaussées de Toulouse et d'Agenais en 1210, celle de Rouergue en 1226, celle de Quercy en 1229 et en Albigeois en 1236 mais qui est réunie à celle de Toulouse en 1251, celle de l'Agenais et du Quercy formèrent une seule sénéchaussée en 1259. En 1271, quand le roi Philippe le Hardi a recueilli la succession de son oncle Alphonse de Poitiers, il existait quatre sénéchaussées dans ces états, Toulouse, Agenais, Rouergue, comtat VenaissinEdgard Boutaric, Organisation judiciaire du Languedoc au Moyen Âge [deuxième article], , Bibliothèque de l'école des chartes, volume 16, 1855 (lire en ligne).
Sa circonscription judiciaire pour la province du Rouergue, comprenait anciennement les vicomtés de Millau et de Saint-Antonin (dépendant toutefois de la sénéchaussée de Carcassonne entre 1226 et 1271) et semble-t-il le comté de Rodez,
Par la suite, elle ne comprenait plus la vicomté de Millau, mais la partie rouergate de la vicomté de CarlatAbbé Expilly, Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, Paris, 1770, ..
Le premier sénéchal de Rouergue mentionné par l'historien Gaujal est Guillaume de Bénac, exerçant en 1216 au nom de Simon IV de Montfort. Quelques-uns de ses successeurs furent nommés par les comtes de Toulouse, auxquels le comté de Rouergue appartint jusqu'en 1271. Mais à dater de cette époque, ce dernier fief ayant été réuni à la couronne, les sénéchaux dépendirent des rois de France ; et cet état de choses ne fut passagèrement interrompu que par le traité de Brétigny, qui fit passer la province sous la domination anglaise.
Siège de la sénéchaussée Plusieurs des articles de la charte accordant des privilèges à Najac, en , attestent que cette petite ville fut pendant un temps plus ou moins long le siège de la sénéchaussée.
D'après un mémoire dressé en 1505 par l'autorité communale de la cité de Rodez, au sujet des tailles, Rodez l'aurait aussi abrité ; ce qui lui valait, est-il dit, la visite de nombreux étrangers, source de profits abondants pour son commerce et son industrie.
Villefranche, quoique de fondation récente et malgré sa situation à l'extrémité de la province, l'emporta sur ces deux villes et obtint en juin 1370, comme récompense de son active participation à l'expulsion des Anglais, que le sénéchal, son juge-mage et le trésorier du Rouergue ne pussent avoir ailleurs leur résidence.
Déboutées, Najac et Rodez firent sans succès, à des dates différentes, des démarches multipliées dans le but de recouvrer cette faveur.
Subdivisions de la sénéchaussée Moyen Âge La sénéchaussée de Rouergue était constituée d'un grand nombre de baillies (territoire d'un bailliage ressortissant d'elle). En 1341, leur nombre était de seize : Peyrusse ; Roquecezière ; Najac ; Villeneuve ; La Roque-Balzergue (cantons de Campagnac, de Réquista, de Laissac, de Sévérac, d'Espalion, d'Estaing, de Bozouls et de Vallon et Marcillac) ; Laguiole (cantons de Laguiole, de Sainte-Geneviève, de Saint-Chély, de Saint-Amans, d'Espalion, d'Estaing, d'Entraygues et de Mur) ; Sauveterre ; Saint-Geniès ; Saint-Rome ; Verfeil (canton de Saint-Antonin) ; Saint-Affrique (canton de Saint-Affrique) ; Saint-Antonin (Ville de Saint-Antonin) ; Cassagnes-Bégonhès (cantons de Cassagnes, de Réquista, de Naucelle, de Saint-Rome, de Salles-Curan, de Peyreleau, de Vézins et de Saint-Beauzély) ; Millau (cantons de Millau, de Saint-Affrique, de Cornus, de Peyreleau, de Vézins et de Saint-Beauzély) ; Compeyre (canton de Millau-Ouest ou Est ?) ; Villefranche (cantons de Villefranche et de Rieupeyroux).
Temps Modernes
Dans les quatre châtellenies de Rouergue, qui étaient la Guiole, La Roque-Valzergue, Cassaignoles et Saint-Geniès-de-Rive-d'Olt, unies depuis longtemps au comté de Rodez, il y avait des juges-châtelains royaux, appelés viguiers dans le ressort du Parlement de Toulouse, et prévôts dans le district du Parlement de Paris.
Il y avait aussi dans la ville de Mur-de-Barrez un juge-châtelain, qui avait dans son district les vingt-deux paroisses de la partie de la vicomté de Carladez qui est située dans la province de Rouergue. Ces juges ressortissaient du siège présidial de Villefranche, selon un accord intervenu entre les officiers de Villefranche et de Rodez. Les autres paroisses de la vicomté de Carlat situées dans la province d'Auvergne avaient une autre juridiction d'appeaux dont le siège était dans la ville de Vic-en-Carladès.
Le château de Laroque-Valzergues est démantelé par ordre de Richelieu et en 1660, sa justice est alors fusionnée avec celle de Saint-Saturnin-de-Lenne.
Rôle du sénéchal Les sénéchaux ont des fonctions étendues : justice, guerre, police et finances. Les sénéchaux appartenaient toujours à la noblesse, à l'inverse des baillis qui pouvaient être de simples jurisconsultes. Ils devaient prêter serment d'être loyaux et fidèles dans leur office, de rendre une justice exacte à chacun. Dans les domaines du comte de Toulouse, ils devaient aussi jurer de respecter un règlement dans lequel était inséré les principales libertés civiles. Ces libertés de la province ont été confirmées par une ordonanca du roi Louis le Hutin, en 1315. Les sénéchaux ne restaient pas longtemps dans la même sénéchausséeVoir : Edgard Boutaric, Organisation judiciaire du Languedoc au Moyen Âge [deuxième article]..
Fonction militaire
Le sénéchal de Rouergue a le droit de convoquer le Ban et l'arrière ban lorsque le roi l'ordonne, et de commander la noblesse convoquée, comme aussi d'assiste à l'élection des consuls.
Ce sénéchal prend le titre de Sénéchal et gouverneur de Rouergue.
Fonction de justice Le Sénéchal de Rouergue est d'épée. La justice se rend en son nom à Villefranche et à Rodez.
À l'origine, l'une des obligations du sénéchal consistait à se rendre, accompagné des officiers de sa cour, dans certains lieux déterminés de son ressort pour y rendre la justice dans des assises périodiques et tenues publiquement.
Les appointements du sénéchal sont de , dont il touche sur le Trésor royal, sur l'État du domaine de la Généralité de Montauban, et à cause de Rodez sur le domaine de Navarre à Pau.
Un arrêt de règlement rendu, le , par le parlement de Toulouse, a changé ce mode de procéder en statuant que les assises ne se tiendraient plus qu'au siège de la sénéchaussée, c'est-à-dire à Villefranche. En vertu de ce même acte, le sénéchal ne devait avoir que deux lieutenants principaux, un laïc et l'autre clerc, et un commissaire ad universitatem causarum, chargé de suppléer au besoin les lieutenants. Il était assisté du juge-mage, qui avait la prééminence sur les autres officiers, et qui se plaçait immédiatement à sa droite.
L'érection d'un présidial à Villefranche, en 1552, est encore venu modifier l'organisation de cette cour de justice. Le nouveau tribunal, qui prit le nom de sénéchal-présidial, et dont l'objet était de soulager le parlement en le déchargeant d'un grand nombre d'appels de peu d'importance, se composa d'abord de quinze conseillers. À sa tête fut toujours le sénéchal, mais avec un rôle considérablement amoindri au profit de celui du juge-mage.
Devenu centre judiciaire, Villefranche a alors concentré les hommes de loi, avocats et procureurs, qui officiaient également dans les justices seigneuriales.
Les greffes du présidial s'affermaient alors ; et la sénéchaussée, réputée l'une des plus belles de France, . Le sceau de cette sénéchaussée portait en 1576 simplement ces mots : Sigillum senescallie Ruthenensis.
Liste des sénéchaux de Rouergue Principalement d'après les travaux d'Hubert Affre, La Sénéchaussée de Rouergue, Rodez, 1903. Guillaume de Bénac, sénéchal en 1216 pour Simon IV de Montfort, puis (1218) pour Amaury VI de Montfort. Bérenger Centulli, établi en 1226 par le comte de Toulouse Raymond VII. On trouve en 1231, et autres dates voisines de celle-ci, un personnage de mêmes nom et prénom parmi les chanoines de la cathédrale de Rodez. On disait en langue vulgaire Berenguier Centols. Géraud de Malamort, sénéchal pour le roi de Saint-Antonin en 1226 et 1249, il fut sénéchal du Quercy en 1256. Bertrand Roques, sénéchal pour le comte de Toulouse en 1245. Jean des Arcis, chevalier, sénéchal pour Alphonse comte de Toulouse en 1251 et 1253. Pierre de Landreville, sénéchal pour Alphonse en 1256. Il l'était en même temps de l'Albigeois. Philippe de Boissy ou Boissière, chevalier, créé par Alphonse en 1263, et confirmé ensuite par le roi, encore en place en 1266. Gauffridi Bassi, chevalier, sénéchal en 1276 et en septembre 1278. Bonet-Louzet, juge-mage. Guillaume de Mâcon, professeur ès lois, chevalier, sénéchal en 1278 et au mois d'août 1281. Pierre Bouche, chevalier, sénéchal en 1281, et au mois de novembre 1286. Aubert de Nangeville, chevalier, sénéchal en juin 1287 et en novembre 1294. Gui de Cabrières, chevalier du roi, sénéchal en mai 1296. Guillaume de Combrouse, chevalier, sénéchal en et en février 1299. D'après une indication erronée du registre dit de l'Epervier, des archives communales de Millau, de Gaujal l'a inclus parmi les sénéchaux du comté de Rodez. Raymond de Bistarre était juge-mage sous Guillaume de Combrouse. Jean de Cocyac, chevalier, seigneur de Beaumont, sénéchal en et en juillet 1302. Guibert de Peyrefort, sénéchal en 1302. Pierre d'Alhi, chevalier, sénéchal en juillet 1305. Pierre de Ferrières, chevalier, sénéchal en juillet 1306 et fin décembre 1319. Pons d'Homelas, chevalier, professeur de droit, juge-mage. Gui de Cabrières, chevalier du roi, sénéchal en 1320 et 1321. Dalmas de Marziac, chevalier, sénéchal en janvier 1322 et en mai 1325. Régnaud de Jarmole, chevalier du roi, sénéchal en juin 1327 et en septembre 1333. Pierre de Ferrières, chevalier, sénéchal en juillet 1334 et en août 1338. Pierre Aurelzer, clerc du roi, juge-mage. Guillaume Rolland, chevalier, seigneur de Valon et de Villecomtal, sénéchal en 1339 et en septembre 1344. Gui de Mortemar, chevalier, sénéchal en septembre 1345 et en septembre 1346. Foulques de Moras, chevalier, seigneur de Grésiac, sénéchal en 1347 et en juin 1354. Guillaume de Moriers, chevalier, seigneur de Saint-Pierre, sénéchal en avril 1355 et en février 1356. R. de la Roque, sénéchal en décembre 1357. Suivant les comptes de Gui Pessoles, trésorier du consulat de la Cité de Rodez, il arriva dans cette ville le jeudi après la Saint-André 1357, peu après avoir été nommé « seneschals en Roergue per lo Rey nostre senhor ». Bertrand de Terride, seigneur de Penneville et de Borret, diocèse de Toulouse, sénéchal en avril 1358 et en octobre 1361. Les mêmes comptes de Gui Pessoles nous apprennent que ce personnage, nommé sénéchal tout récemment, arriva à Rodez le . Il contracta mariage, le devant Guillaume Canac, notaire de Rodez, avec Maralde de Landorre, sœur d'Arnaud, seigneur de Cadars et de Salmiech.