Dans le domaine de la pollution atmosphérique et plus particulièrement la surveillance de la qualité de l'air, on distingue l'air ambiant de l'air à l'intérieur des locaux, qui lui-même est catégorisé (en fonction de leur type et des réglementations qui s'y rattachent) en "air intérieur du lieu de travail", en "air intérieur des lieux publics" et en "air intérieur des lieux privés ".
L'air ambiant est donc l'air extérieur, celui que respire le public.
En Europe, une Directive de 2008 porte sur l'améliorer la qualité de l'air, fixant des objectifs clairs et imposant des mesures concrètes, visant à protéger la santé des citoyens européens et à préserver l'environnement pour les générations futures.
En Europe En 1981, l'EMEP (Programme de coopération pour la mesure et l’évaluation du transport à longue distance des polluants atmosphériques en Europe) est lancé, conformément à la convention de 1979 sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distancedécision 81/462/CEE du Conseil du 11 juin 1981.
En 1990, une Directive (96/62/CE) concernait l’évaluation et à la gestion de la qualité de l’air ambiant, suivie de la Directive 1999/30/CE fixant des valeurs limites pour l’anhydride sulfureux, le dioxyde d’azote et les oxydes d’azote, les particules et le plomb dans l’air ambiant, puis de la Directive 2000/69/CE fixant des valeurs limites pour le benzène et le monoxyde de carbone dans l’air ambiant, suivie de la directive 2002/3/CE sur l’ozone dans l’air ambiant, et, en 1997, d'une décision (97/101/CE) du Conseil de l'Europe lançant un échange d’informations et de données provenant de réseaux et de stations individuelles pour la mesure de la pollution de l’air ambiant dans les États/ membres.
En 2002, le sixième programme d’action pour l’environnement de la Communauté européenne, juge nécessaire de réduire la pollution à un niveau minimisant les effets néfastes sur la santé humaine, en portant une attention particulière aux groupes vulnérables et à l’environnement dans son ensemble, à a réduction à la source, au suivi et à l'valuation de la pollution de l’air, y compris concernant les dépôts de polluants ; avec une large diffusion de l’information au public.
En 2004, une Directive (2004/107/CE) vise l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant
En 2008 () l'Union européenne a adopté la Directive 2008/50/CE : Vers un air plus pur pour l'Europe, sur la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe, nouvelle étape (à transposer dans le droit national avant 10.6.2010) dans la lutte contre la pollution atmosphérique en Europe. Cette directive fusionne une partie de la législation antérieure en matière de qualité de l’air en un seul acte, qui comprend les éléments clés suivants.
. Une surveillance de la qualité de l'air ambiant doit être conduite par les États membres de l'UE, tenus de rapporter les données recueillies à la Commission européenne, en suivant des méthodes d'évaluation harmonisées pour garantir la comparabilité des données entre Etats-membres. En cas de dépassement des valeurs limites, les États membres doivent élaborer et mettre en œuvre des plans et programmes pour réduire la pollution et atteindre les objectifs fixés. Ces plans peuvent inclure des mesures telles que la réduction des émissions industrielles, la promotion des transports publics et des véhicules moins polluants, ainsi que des campagnes de sensibilisation auprès du public. La directive insiste sur l'importance de l'information et de la sensibilisation du public. Les citoyens doivent être informés de la qualité de l'air dans leur région et des risques potentiels pour leur santé 2. Des systèmes d'alerte doivent être mis en place pour avertir la population en cas de niveaux élevés de pollution.
La directive de 2008 rappelle dans ses considérants que DIRECTIVE 2008/50/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 21 mai 2008 ; concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europehttps://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32008L0050&qid=1725440316260
En 2015, la Directive (UE) 2015/1480, à transposer en droit interne par les Etats-membres avant le 31-12-2016, a précisé les règles concernant les méthodes de référence, la validation des données et l'emplacement des points de prélèvement pour l'évaluation de la qualité de l'air ambiant Directive (UE) 2015/1480 de la Commission du 28 août 2015 modifiant plusieurs annexes des directives du Parlement européen et du Conseil 2004/107/CE et 2008/50/CE établissant les règles concernant les méthodes de référence, la validation des données et l'emplacement des points de prélèvement pour l'évaluation de la qualité de l'air ambiant https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32015L1480&qid=1725440142018 ;
L'UE a aussi produit un cadre pour le suivi et la diminution de la Pollution atmosphérique transfrontalière incluant la réduction des émissions de précurseurs responsables de cette pollution distante. et .
En France D'après la Loi sur l'air du 30 décembre 1996, l'air ambiant ne doit pas nuire à sa santé. La directive européenne de 2008 Eur Lex Directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe | url= ttps://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32008L0050 a été traduite dans le droit français par deux textes : Arrêté du , v. init. Décret n°2010-1250 du , v. init.
Notes et références
Voir aussi Articles connexes Pollution de l'air Qualité de l'air Normes de qualité de l'air.
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