En droit français, l'exhibition sexuelle est l'exécution en public ou dans un lieu accessible à la vue de tous, d'actes sexuels sur soi-même ou la personne d'autrui, et susceptibles d'outrager la pudeur d'autrui.

En droit pénal français L'exécution d'actes sexuels comprend : l'exécution active : masturbation, rapport sexuel l'exécution passive : exhibition d'une partie du corps à caractère sexuel si elle est volontaire.

De plus, l'élément public doit être recherché ; le simple fait de pratiquer un acte sexuel en laissant même entrevoir l'action peut être qualifié d'exhibition sexuelle. Au contraire, si l'action se déroule dans un cadre fermé, un spectateur qui s'introduit dans la pièce ne peut pas prétendre être victime d'exhibitionnisme.

Autres formes d'exhibition

L'apodysophilieVoir apodysophilie dans le Wiktionnaire. est une forme d'exhibitionnisme dans laquelle le sujet ne se contente pas de montrer ses organes génitaux, mais éprouve le besoin de se déshabiller entièrement et de se montrer nu dans n'importe quel endroit.

Certains individus se lancent à eux-mêmes des défis consistant à abandonner leurs vêtements (en gardant parfois quelque chose aux pieds) et à se retrouver en état de nudité complète dans un lieu potentiellement fréquenté (immeuble, hôtel, parking, rue, autoroute, campagne, forêt, plage, musée, théâtre, cinéma, restaurant, bar...) sans possibilité immédiate de se cacher ou de se couvrir. Les adeptes de ces défis de nudité ( ou ) sont mus par le désir de mettre à l’épreuve leur propre pudeur en prenant le risque de se faire voir, mais sans souhaiter réellement être vus et sans forcément pratiquer d’acte sexuel (masturbation, orgasme) à cette occasion.

Infraction en France

Description Le ministre de la Justice français a analysé le sens précis du terme en réponse à une question posée par un député.

Selon l'article 222-32 du code pénal, l'exhibition sexuelle imposée et ordonnance du 19 septembre 2000 art. 3 ; Journal officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le janvier 2002. L'article précise qu'il s'agit non pas d'une exhibition sexuelle simple, mais qu'en plus elle est imposée. à la vue d'autrui dans un lieu accessible aux regards du public est punie d'un an d'emprisonnement et de d'amende.

La loi condamne et réprime donc des motivations et non un simple état de nudité. Les actes peuvent être : une provocationVoir provocation dans le Wiktionnaire. délibérée ou un acte obscèneLe Journal officiel mentionne « un geste ou une attitude déplacés » au regard de la pudeur publique. non dissimulé ; un geste ou une attitude déplacé au regard de la pudeur publique ; une imposition de l'exhibition sexuelle.

Il est bien précisé qu'il s'agit d'un acte incriminé et non d'un état, qui doit donc être démontré comme motivé. Condamnations Les condamnations de femmes sont relativement rares. En 1965, une jeune fille est reconnue coupable d’outrage public à la pudeur pour avoir joué au ping-pong seins nus sur la Croisette à Cannes.

La condamnation suivante pour exhibition sexuelle, le , d'Éloïse Bouton, qui utilise la nudité à des fins de revendications politiques au sein des Femen, attire la colère de plusieurs personnalités féministes. En 2022 la Cour européenne des droits de l'homme condamne une décision de justice qui avait reconnu une Femen coupable d'exhibition sexuelle alors que la nudité était utilisé dans le cadre de la liberté d'expression.

Notes et références

Notes

Références

Voir aussi Articles connexes Exhibitionnisme Outrage public à la pudeur (qualification judiciaire du présent délit sous le Code pénal de 1810)

Liens externes

Question du député et réponse complète du Ministre de la Justice sur le sens de l'article 222-32 du code pénal Violences sexuelles

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