Procès du massacre de Malmedy

300px|vignette|droite|16 juillet 1946 - La foule attend le verdict lors du jugement des 74 SS impliqués dans le massacre. Le procès du massacre de Malmedy, États-Unis contre Valentin Bersin et consorts, a eu lieu de mai à à Dachau et avait pour objet de juger les Waffen SS considérés comme responsables du massacre de Malmedy le . L’accusé au grade le plus élevé était le général SS Sepp Dietrich. Le procès attira une attention considérable en raison de la nature du crime imputé aux accusés et des discussions qui s’ensuivirent quant à la façon dont ce procès fut mené.

Le prélude au procès

L’annonce du massacre de Malmedy avait créé une vive émotion tant au sein des forces américaines présentes sur le front européen qu’aux États-Unis. Il n’est donc pas étonnant que dès la fin de la guerre, les alliés se mirent à la recherche des responsables de ces massacres parmi les centaines de milliers de prisonniers de guerre allemands qu’ils détenaient. Toutefois, au cours de ces recherches, il ne fut pas possible d’isoler les suspects les uns des autres, ce qui leur permit de communiquer entre eux. Il en résulta qu’ils purent rapidement déterminer ce que recherchaient les enquêteurs. Il semble qu’ils eurent en outre la possibilité de se concerter pour présenter des versions des faits qui soient relativement concordantes.

Ce ne fut en définitive qu’une fois que ceux-ci furent regroupés dans une prison civile allemande : Schwabisch Hall, réquisitionnée par les autorités militaires d’occupation, qu’il fut possible d’empêcher une communication organisée entre les prévenus. Les accusés furent détenus dans cette prison de à . C’est durant cette période qu’eurent lieu les interrogatoires menés par les enquêteurs.

Par ailleurs, l’armée américaine, qui instruisait l’affaire, se trouvait confrontée à un manque de personnel ayant une expérience suffisante des procédures judiciaires en raison des démobilisations faisant suite à la fin de la Seconde Guerre mondiale. Pour remédier à cet état des choses, il fut fait appel à du personnel d’origine européenne peu au fait des procédures juridiques en vigueur aux États-Unis, dont certains membres avaient eu maille à partir avec le régime nazi. Ainsi, il semble que deux des principaux enquêteurs, le lieutenant Perl et un auxiliaire civil aient été des juifs ayant fui l’Allemagne pour les États-Unis avant le déclenchement de la guerre.

Il en résulta que les interrogatoires et l’instruction préalable au procès furent menés avec légèreté. Ainsi, il est avéré que certains accusés furent soumis à des simulacres de procès avec fausse condamnation à mort en vue de se faire extorquer des aveux. En revanche, comme devait le démontrer par la suite une enquête diligentée par le Sénat des États-Unis après le procès, les accusés ne furent pas délibérément affamés ou torturés en vue d’obtenir des aveux. La Commission sénatoriale avait toutefois admis que certains accusés avaient pu être occasionnellement battus par des gardiens.

Tous ces éléments allaient par la suite peser sur le procès et ses suites.

Le procès

Le procès eu lieu à Dachau du au . Les accusés comparurent devant un tribunal militaire international en fait composé uniquement d’officiers américains de haut rang. Le tribunal fonctionnait toutefois selon les règles instaurées précédemment par le tribunal militaire international jugeant les hauts dignitaires nazis à Nuremberg.

Les accusés furent au nombre de 74. Ils étaient 75 au départ, mais Freihmuth s'est suicidé et un enrôlé « de force ou pas » français dans les SS fut relaxé avant le procès. Les plus élevés en grade étaient le général Sepp Dietrich commandant de la Armée Blindée SS, son chef d’état-major le brigadier général Fritz Kraemer, le lieutenant général Hermann Priess commandant du blindé SS et le lieutenant-colonel Joachim Peiper commandant du blindé SS, unité à laquelle étaient imputés les faits incriminés.

Les chefs d’accusation portaient sur le massacre de plus de trois cents prisonniers de guerre américains à différents endroits au cours de la bataille des Ardennes ainsi que le massacre d’une centaine de civils belges essentiellement dans les environs de Stavelot.

La défense fut placée sous la direction du colonel Willis M. Everett Jr., un avocat originaire d’Atlanta, secondé par d’autres avocats américains et allemands. Everett n’avait pas ou peu d’expérience en matière pénale et fut effrayé d’avoir à assurer la défense de en si peu de temps. Pour leur part, les avocats allemands, bien qu’expérimentés, étaient peu au fait des règles de procédure américaines.

Apparemment, aucun défenseur ne demanda toutefois un report du procès en vue de disposer plus de temps pour l’examen de l’affaire et des pièces mises à la disposition de la défense.

L’accusation était dirigée par le colonel Burton L. Ellis.

Les témoignages de l’accusation étaient basés essentiellement sur des déclarations sous serment recueillies avant le procès tant auprès des accusés que de témoins. L’accusation précisa également que de nombreuses déclarations avaient été obtenues des accusés grâce à des trucages, ruses, stratagèmes, l’utilisation de moutons et des mises en scène.

Les procédés en question ne furent toutefois pas désavoués par la Cour malgré les demandes répétées de la défense et les déclarations sous serment furent reçues tant lorsqu’elles incriminaient le déclarant lui-même que lorsqu’elles mettaient en cause d’autres coaccusés.

Six accusés, Peiper inclus, invoquèrent devant la Cour avoir été victimes de violences physiques ou de menaces de violences destinées à leur extorquer des aveux durant l’instruction du procès. Les personnes chargées de ces interrogatoires réfutèrent ces accusations qui ne furent pas retenues par la Cour.

Par ailleurs, les accusés furent invités à la barre par l’accusation pour confirmer oralement les déclarations faites antérieurement sous serment.

Pour sa part, la défense renonça très vite à faire monter les accusés à la barre. En effet, après que neuf d’entre eux eurent comparu, il apparut qu’ils accusaient d’autres coïnculpés en vue de minimiser leur propre rôle. Pour Everett, il était certain que cela risquait d’affaiblir considérablement la position de la défense. Il dut néanmoins batailler pour convaincre les accusés de renoncer à leur droit à être entendus par la CourMalmedy massacre Investigation – Report of the Subcommittee of Committee on armed services – United States Senate – Eighty-first Congress, fist session, pursuant to S. res. 42, Investigation of action of army with respect to trial of persons responsible for the massacre of American soldiers, battle of the Bulge, near Malmedy, Belgium, December 1944, 13 octobre 1949, . Parmi les neuf, seuls trois évoquèrent à la barre les mauvais traitements qu’ils auraient subis lors des interrogatoires.

Pour la plupart des accusés, la défense fit valoir qu’ils n’avaient pas commis les actes qui leur étaient reprochés et, s’ils les avaient commis, c’était en obéissant aux ordres donnés par leurs supérieurs.

En définitive, au terme du procès, la Cour reconnut tous les accusés sauf un, coupables à des degrés divers. Cinquante-trois d’entre eux furent condamnés à mort par pendaison, les autres furent condamnés à des peines allant de dix ou vingt ans de prison à la perpétuité. Peiper écopa de la peine de mort, Dietrich fut condamné à la réclusion à perpétuité et Priess à d’emprisonnement.

Les condamnés à mort demandèrent à être fusillés plutôt que pendus, invoquant leur qualité de soldats, mais cela leur fut refusé par la Cour.

On notera encore que les délibérations de la Cour furent rapides. En effet, trois minutes en moyenne étaient consacrées à chaque accusé.

Après le procès

Les condamnations acquises, les choses auraient pu en rester là mais ce ne fut pas le cas.

Procédure de révision

À la suite d'une procédure de révision menée en interne par l’armée américaine d’occupation en Allemagne, le procès fut soigneusement revu par un député juge. Tenant compte des doutes qui entouraient la phase d’instruction, il émit dans plusieurs cas des recommandations de grâce ou de commutation des peines qui furent le plus souvent suivies par le Général Lucius Clay, gouverneur général de la zone américaine en Allemagne. Il ne s’agissait toutefois pas à proprement parler d’une procédure d’appel.

Autres recours

Pour sa part, le colonel Everett était convaincu que les accusés n’avaient pas bénéficié d’un procès équitable. Par ailleurs, en Allemagne même, des voix s’élevèrent de différents milieux pour demander la grâce des condamnés. Ainsi, la princesse Hélène-Élisabeth d'Isembourg, fondatrice du « Stille Hilfe », officiellement un mouvement d’aide aux prisonniers de guerre et internés allemand, soupçonné d'être en fait la couverture d'un mouvement d’aide et d'exfiltration des ex-nazis, parvint à mobiliser l’attention de certains membres des hiérarchies catholique et protestante en Allemagne en faveur des condamnés. , qui avait été l’avocat d’un des accusés dans le procès des Einsatzgruppen avait également été en contact avec les accusés et avait œuvré pour la révision du procès.

Environ seize mois après la fin du procès, quasiment tous les accusés déposèrent des déclarations sous serment reniant leurs déclarations antérieures et précisant qu’elles avaient été extorquées moyennant de graves coercitions de toute natureMalmedy massacre Investigation, cité ci-dessus, . Ainsi, il était fait état de dents cassées et de coups dans les testicules ayant entraîné des invalidités irrémédiables.

Pour obtenir la révision du procès, le colonel Everett fit appel devant la Cour suprême des États-Unis et la Cour internationale de justice de la Haye. Cette dernière se déclara incompétente, puisqu’elle ne reconnaissait que les actions engagées par des Etats et non par des individus. La Cour suprême ne se prononça pas. Quatre juges se prononcèrent en faveur d’une révision et quatre contre. Il fut impossible d’obtenir une majorité, le neuvième juge, Robert Jackson refusant de prendre position au motif qu’il avait agi en tant que procureur au procès de Nuremberg.

La Commission Simpson

L’agitation autour de l’affaire amena le Secrétaire à l’Armée, Kenneth C. Royall, à créer une commission présidée par le juge Gordon A. Simpson du Texas pour enquêter sur l’affaire. Apparemment, la Commission ne s’intéressa pas seulement au cas des condamnés dans l’affaire de Malmedy, mais également à d’autres cas jugés par les tribunaux militaires américains en Europe.

Ladite Commission arriva en Europe le et remit son rapport le suivant. Dans ce rapport, la Commission recommandait notamment que les douze condamnations à mort encore pendantes soient commuées en peines d’emprisonnement à vie.

La Commission estimait que les interrogatoires préalables au procès n’avaient pas été menés de façon adéquate et qu’en présence d’un tel doute, on ne pouvait exécuter les condamnations à mortMalmedy massacre Investigation, cité ci-dessus, . La Commission ne retenait néanmoins pas l’existence de tortures dans le cas des condamnés de Malmedy, même si elle admettait, notamment, l’existence de simulacres de procès.

Un des membres de la Commission, le juge Edward L. Van Roden de Pennsylvanie, se désolidarisa toutefois des conclusions de la Commission et fit une série de déclarations publiques où il affirmait la matérialité des violences physiques à l’égard des condamnés.

En outre, sous sa signature, un article dénonçant les conditions dans lesquelles les condamnés de Malmedy et dans d’autres affaires avaient été interrogés allait être publié en avec l’aide du National Council for Prevention of WarAmerican atrocities in Germany, by Judge Edward L. Van Roden, The Progressive, février 1949, . Aux accusations de violence confinant à la torture, il allait notamment ajouter que durant l’instruction, les accusés avaient été affamés ou mis en cellules isolées pendant des périodes de plusieurs mois.