thumb|La taxe carbone peut aider à réduire les émissions de dioxyde de carbone, notamment celles des transports consommant des hydrocarbures. right|thumb|Les centrales thermiques émettent du en consommant du charbon, du pétrole ou du gaz.
La taxe carbone est une taxe environnementale sur les émissions de dioxyde de carbone, le gaz à effet de serre qui contribue le plus au forçage radiatif d'origine anthropique, qu'elle vise à réduire, dans le but de contrôler le réchauffement climatique. Cette taxe pigouvienne, en faisant payer les pollueurs à proportion de leurs émissions, vise à modifier leurs comportements et à orienter leurs achats et leurs investissements. Elle est le plus souvent appliquée « en amont », sur les énergies fossiles. Sa répercussion sur les produits finaux augmente leur prix proportionnellement aux émissions de dioxyde de carbone engendrées par leur production et/ou leur utilisation, favorisant ainsi les produits induisant le moins d'émissions. Une augmentation progressive et programmée de la taxe peut permettre de guider les investissements à long terme, en laissant le temps nécessaire aux consommateurs et aux entreprises pour s'adapter.
La taxe carbone est une possibilité ouverte aux pays s'étant engagés à réduire leurs émissions de gaz à effet de serre dans le cadre de la COP21. Elle est complémentaire des quotas d'émissions négociables. Des recherches montrent que les taxes carbone réduisent souvent les émissions. De nombreux économistes soutiennent que les taxes carbone sont le moyen le plus efficace (le moins coûteux) de lutter contre le changement climatique.
La taxe carbone a été mise en place dans plusieurs pays de l'Union européenne, dont la France, le Danemark, la Finlande, et la Suède. L'application diffère selon les pays. Le Danemark prévoit aussi une taxe spécifique pour l'élevage.
Même en l'absence de taxe carbone, la fiscalité peut contenir une taxation implicite des émissions de , c'est le cas notamment des taxes sur les énergies fossiles (par exemple la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) en France) ou des droits de douane sur les importations d'hydrocarbures.
Terminologie En France, la taxe carbone s'est également appelée contribution climat-énergie.. On parle aussi de taxe sur les émissions de carbone ou de fiscalité carbone.
On parle parfois de taxe carbone aux frontières pour désigner le mécanisme d'ajustement carbone aux frontières ou ..
Les médias parlent aussi parfois abusivement de taxe carbone au lieu de marché des quotas d'émissions de dans le cadre des affaires de fraude à la TVA sur les quotas de carbone...
Définition lang=fr|thumb|right|300px|Émissions de depuis 1800 par les énergies fossiles et les cimenteries, en milliards de tonnes de carbone par an. La taxe carbone est une taxe environnementale sur les émissions de dioxyde de carbone, le gaz à effet de serre qui contribue le plus au forçage radiatif d'origine anthropique.
La taxe carbone est un des deux principaux outils destinés à donner un prix au carbone, l'autre étant les quotas d'émissions négociables (via une bourse du carbone).
La taxe fixe le prix du carbone sans maîtriser les quantités de émises alors que les quotas fixent les quantités émises sans maîtriser le prix du carbone sur les marchésSur le plan théorique, l'objectif étant une maximisation de la production en respectant une limite d'émission, il s'agit d'une optimisation sous contrainte où la taxe correspond à un multiplicateur de Lagrange : en l'augmentant progressivement on se rapproche d'un objectif d'émission nul.. Les deux systèmes peuvent coexister, la taxe permettant notamment d'impliquer les très nombreux petits émetteurs diffus, difficiles à soumettre au système des quotas.
Objectifs La taxe carbone est une taxe pigouvienne, c'est-à-dire qu'elle repose sur le principe pollueur-payeur et envoie un signal-prix aux acteurs économiques, particuliers et entreprises, afin d'orienter leurs comportements et leurs décisions.
Appliquer le principe pollueur-payeur Cette taxe donne un prix au carbone des énergies fossiles, ajouté au prix de vente, et fait payer tout ou partie de leurs externalités négatives. Les externalités sont les coûts cachés des dommages causés, dès maintenant et plus encore à long terme, par le réchauffement climatique d'origine anthropique.
Modifier les comportements et orienter les choix Son but est de renchérir les énergies fossiles ainsi que les biens et services qui en utilisent pour leur production et leur distribution. L'augmentation des prix, proportionnelle à leur contenu , envoie un signal-prix aux producteurs et consommateurs, les incitant à réduire leur consommation et à s'orienter vers les produits générant le moins d'émissions de . Elle incite à une plus grande sobriété et à une meilleure efficacité énergétiques, ainsi qu'à la décarbonation des consommations d'énergie par l'utilisation des énergies renouvelables et du nucléaire en remplacement des énergies fossiles. Elle vise à modifier les comportements et à orienter les achats et les investissements.
La taxe carbone permet également de préparer progressivement la société à un épuisement des ressources d'énergies fossiles.
Modes d'application
Il y a deux manières de prélever une taxe carbone () : « en aval », en taxant tous les biens et services lors de leur achat, la taxe devant alors être calculée pour chaque produit à partir de son contenu (i.e., selon l'émission de induite par sa production et sa distribution). L'avantage de cette approche est de frapper tous les produits quelle que soit leur origine (y compris les produit importés), avec la possibilité d'afficher le montant de la taxe sur le lieu de vente, permettant ainsi au consommateur d'orienter ses achats. Elle facilite également son application à d'autres gaz à effet de serre que le . Elle n'est à ce jour pas appliquée car nécessitant une comptabilité carbone complexe et coûteuse. Elle peut se décliner soit sous la forme d'une simple taxe, soit sous la forme d’une TCA (« Taxe au Carbone Ajoutée »), sur le modèle de la TVA.. « en amont », c'est-à-dire sur les consommations finales d’énergies fossiles, comme pour les accises sur les produits énergétiques, ou plus rarement sur les consommations intermédiaires d'énergie des entreprises. Elle est simple à mettre en place, car les contenus en des différentes énergies fossiles, gaz naturel, pétrole, charbon, sont connus avec précision et la plupart des pays industrialisés ont déjà l'infrastructure administrative nécessaire à la collecte de ce type de taxes. C'est donc cette démarche qui a été retenue à ce jour (2019) par tous les pays qui se sont dotés d'une taxe carbone.
Montant et progressivité Une taxe se caractérise par son assiette et son taux.
Assiette Comme son nom l'indique, la taxe carbone concerne les émissions de , mais certains auteurs englobent parfois par extension les autres gaz à effet de serre, comme le méthane et le protoxyde d'azote. Dans la pratique, les pays ayant mis en place une taxe carbone n'ont pour l'instant taxé que le , et même seulement le des énergies fossiles. Les émissions de liées à l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt n'ont pas été prises en compte. Alors qu'il existe des potentiels élevés de réduction d’émissions à coûts raisonnables dans le secteur agricole, leur exclusion peut s'expliquer par la complexité et l'incertitude des calculs d'émissions ainsi qu'au grand nombre d'exploitations agricoles ou forestières concernées. Aux difficultés techniques s'ajoute aussi souvent le poids des lobbies de ces secteurs ().
À la suite d'un accord qualifié d'historique entre les partis majoritaires le , le Danemark sera le premier état à taxer les rejets de méthane de l'élevage à partir de 2030..
Bien que contenant du carbone, la biomasse énergie (bois, agrocarburants, biométhane, etc.) est en général exonérée, car c'est une ressource renouvelable..
Bien que les économistes préconisent une assiette la plus large possible pour maximiser la réduction des émissions et réduire les risques de « fuites de carbone » pouvant résulter d’un report sur des sources d’énergie émettrices non incluses dans l’assiette de la taxe, en pratique les pays accordent souvent des exonérations justifiées par le souci de réussir la mise en place de la taxe. Certaines activités ont pu ainsi bénéficier d’exonérations partielles ou totales : secteurs soumis à la concurrence internationale, secteurs politiquement sensibles ou économiquement fragiles, secteurs soumis à d'autres outils de régulation des émissions ().
Dans les pays où les grandes installations industrielles fortement émettrices sont par ailleurs soumises à des quotas d'émissions de , celles-ci ont le plus souvent été exemptées de taxe carbone. Il a en effet été démontré que la coexistence des deux systèmes de tarification carbone, l'un par le marché et l'autre par l’impôt, ne conduit pas à une plus grande réduction des émissions et dégrade leur efficacité économique. En Europe, la Suède, qui avait institué la taxe carbone avant la mise en place du système communautaire d'échange de quotas d'émission (CSEQE), est le seul pays à soumettre à la taxe carbone certaines de ses grandes installations industrielles qui y sont assujetties, mais à un taux réduit ().
Certains pays offrent des exemptions en échange d'engagements volontaire de réduction d’émissions. C’est le cas notamment de la Suède et de la Suisse ().
Les eaux internationales et l'espace aérien étant régis par des traités internationaux, le transport maritime et le transport aérien international ne peuvent être soumis à la taxe carbone sans révision de ces accords.
Taux
La détermination du taux de la taxe carbone résulte d'un compromis entre l'efficacité économique, l'acceptabilité sociale et l'urgence de la lutte contre le réchauffement climatique. Les économistes proposent deux approches, l'une basée sur une analyse coût-bénéfice et une autre, plus pragmatique, basée sur une analyse coût-efficacité () : l'analyse coût-bénéfice fournit un taux optimal permettant d’égaliser le coût marginal des dommages du avec le coût marginal de la réduction de ses émissions. L'exercice reste toutefois assez théorique, car il est très difficile d'estimer les dommages futurs du . l'analyse coût-efficacité cherche à déterminer le taux nécessaire pour atteindre l'objectif de réduction des émissions qu'on s'est fixé. Elle repose sur la capacité à estimer l’élasticité-prix de la demande d’énergies fossiles et les élasticités de substitution entre les différentes sources d’énergie. C'est également un exercice difficile, car ces élasticités dépendent des modes de vie et des contraintes qui pèsent sur les consommateurs. Cette analyse doit tenir compte des taxes implicites existantes.
En France, cette approche est dite tutélaire, car relevant d’une évaluation concertée sous l'autorité de l’État.. Elle s'oppose à celle qui reviendrait à aligner la taxe carbone sur le prix de marché, quand un tel marché existe, pour ne pas créer de distorsion.
En 2018, les taux constatés dans les pays ayant institué une taxe carbone vont de (pour l'Ukraine) à (pour la Suède)..
Évolution du taux