vignette|300 px|Hôpital Michallon - CHU public - Grenoble vignette|300 px|Hôpital américain de Paris - Hôpital privé - Neuilly sur Seine vignette|300 px|Hôpital Foch - ESPIC Privé - Suresnes Au sein du système de santé français, un hôpital est un lieu destiné à prendre en charge des patients atteints de maladies et de traumatismes trop complexes pour pouvoir être traités à domicile ou dans le cabinet d'un médecin.

En France, l'hôpital, inscrit dans une mission de service public, peut exercer des missions complémentaires, notamment dans les domaines de la prévention, de la formation professionnelle et de la recherche.

Statut des hôpitaux français

Le système hospitalier français se compose d'établissements de santé publics et privés. Le code de la santé publique distingue trois types d'établissements : les établissements publics de santé, ou hôpitaux publics, qui sont des établissements publics ; les hôpitaux privés à but lucratif, qui sont des sociétés commercialesVoir le document Hôpital, le modèle invisible (Institut Montaigne). ; les médecins y exercent à titre libéral ; les hôpitaux privés d'intérêt collectif (à but non lucratif), qui sont des associations loi de 1901, des établissements gérés par des mutuelles et organismes de sécurité sociale ou des fondationswww.fehap.fr.

En ce qui concerne les établissements privés d'hospitalisation, le terme de « clinique » est souvent utilisé.

Types d'hôpitaux publics

À l'exception des hôpitaux d'instruction des armées, les hôpitaux publics sont constitués sous la forme d'établissements publics de santé. Il en existe plusieurs catégories : les centres hospitaliers régionaux (CHR) : ces établissements disposent d'une haute spécialisation dans divers domaines de la médecine et de la chirurgie et sont équipés d'un important plateau technique. Un CHR est généralement aussi un centre hospitalier universitaire (CHU) : il s'agit d'un établissement qui a passé une convention avec une UFR de médecine afin de dispenser un enseignement pratique auprès des étudiants en médecine dans plusieurs disciplines médicales. les centres hospitaliers nationaux (CHN), au nombre de deux : le Centre national d'ophtalmologie des Quinze-VingtsSite officiel de l'Hôpital des Quinze-Vingts. et l’Établissement public de santé national de Fresnes (destiné aux personnes détenues). les centres hospitaliers (CH) : ce sont des établissements qui dispensent toute une gamme de soins dans les domaines de la médecine, chirurgie ou obstétrique (MCO). les hôpitaux locaux (HL) : ces établissements disposent d'une faible médicalisation. Les soins sont assurés le plus souvent par des médecins généralistes exerçant à titre libéral. Cette catégorie d'établissement n'est plus mentionnée dans le code de la santé publique. les centres hospitaliers spécialisés (CHS) : ces établissements spécialisés en santé mentale ont été instaurés par la loi du 30 juin 1838.

Les hôpitaux d'instruction des armées (HIA) sont des établissements rattachés au ministère des Armées, plus précisément au Service de santé des armées. Ils accueillent prioritairement les militaires blessés en service mais sont ouverts à tousPrésentation des hôpitaux d'instruction des armées.

Répartition

+ Capacité hospitalière en 2005 Catégorie d'établissement Entités Lits Places ambulatoires Secteur public 987 CHR et CHU 29 Centre hospitalier (CH) 504 Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (CHS) 87 Hôpital local (HL) 347 54 Autres établissements publics 20 151 Secteur privé Établissement de soins de courte durée ou pluridisciplinaire 801 Centres de lutte contre le cancer 20 571 Établissement de lutte contre les maladies mentales 242 Établissement de soins de suite et de réadaptation 664 Établissement de soins de longue durée 112 24 Autres établissements privés 30 58 TOTAL Source : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Le Panorama des établissements de santé 2007, chiffres à jour au Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Panorama des établissements de santé 2007.

+ Capacité hospitalière en 2008 Catégorie d'établissement Entités Lits Places ambulatoires Secteur public 983 CHR et CHU 31 Centre hospitalier (CH) 511 Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (CHS) 90 Hôpital local 334 220 Autres établissements publics 17 163 Secteur privé Établissement de soins de courte durée ou pluridisciplinaire 750 Centres de lutte contre le cancer 20 678 Établissement de lutte contre les maladies mentales 237 Établissement de soins de suite et de réadaptation 674 Établissement de soins de longue durée 84 25 Autres établissements privés 36 252 TOTAL Source : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Le panorama des établissements de santé - édition 2010, chiffres à jour au Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, .

+ Capacité hospitalière en 2012 Catégorie d'établissement Entités Lits Places ambulatoires Secteur public 931 CHR et CHU 32 Centre hospitalier (CH), dont anciens hôpitaux locaux 789 Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (CHS) 88 Autres établissements publics 22 419 Secteur privé non lucratif 699 Centres de lutte contre le cancer 18 856 Autres établissements privés non lucratifs 681 Secteur privé lucratif Établissement de soins de courte durée ou pluridisciplinaire 542 Centres de lutte contre le cancer 20 678 Établissement de lutte contre les maladies mentales 140 Établissement de soins de suite et de réadaptation 324 Établissement de soins de longue durée 12 508 24 Autres établissements privés lucratifs 12 845 73 TOTAL Source : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Le panorama des établissements de santé - édition 2014, chiffres à jour au Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Panorama des établissements de santé 2014.

Activité

En 2006, près de 8,4 millions de personnes ont été hospitalisées dans les établissements publics de santé, soit hospitalisations de plus qu'en 2004. 3,5 millions de personnes ont été hospitalisées dans les hôpitaux privés à but lucratif et 1,2 million dans les hôpitaux privés d'intérêt collectif.

En 2008, 11,9 millions d'hospitalisations à temps complet et 13,2 millions d'entrées en hospitalisation partielle ou en accueil de jour ont été pratiquéesDirection de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques, Panorama des établissements de santé 2010, p. 58..

Capacité hospitalière Offre de lits

En 2006, l'offre hospitalière globale était de lits : lits dans le secteur public (établissements publics de santé), lits dans les hôpitaux privés à but lucratif et dans les hôpitaux privés d'intérêt collectif.

Au cours des dernières décennies, le nombre de lits dans le système hospitalier français a connu une baisse continue, puisqu'entre 1982 et 2013, il est passé de 612 898 à 428 987, soit une diminution de 30 %. Durant la même période, la population française a cru de 55,7 millions d'habitants à 66 millions d'habitants, soit une hausse de 18,5 % ; le nombre de lits hospitaliers par habitant a donc diminué d'un peu plus de 40 %, passant de 11 lits pour 1 000 habitants à 6,5 Données de la Banque mondiale, compilées par l'université de Sherbrooke : . En 2023, le nombre de lits du système hospitalier français s'établit à 369 400 lits, tous types d'établissements confondus Rapport de la Direction de la Recherche, des Études, de l'Évaluation et des Statistiques : ; à raison d'une population de 68 373 433 habitants pour l'ensemble du paysChiffres-clés de l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques : , le nombre de lits hospitaliers pour 1000 habitants est donc de 5,4.

Données brutes

Le nombre de lits correspond à l'ensemble des lits du système hospitalier français, secteurs publics et privés confondus. Le nombre de la population française est ici exprimé en centaines d'habitants.

En 2017, les établissements de santé comptent un peu moins de 400 000 lits d'hospitalisation à temps complet, soit 69 000 lits en moins qu'en 2003 et même 100 000 lits en une vingtaine d'années. À l’inverse, dans le secteur des soins de suite et de réadaptation (SSR), le nombre de lits est passé de 92 000 en 2003 à 106 000 en 2017Site lequotidiendumedecin.fr, article "Hospitalisation complète : 69 000 lits en moins en 15 ans !", consulté le 16 octobre 2020..

Plus précisément, les 3 046 établissements de santé publics et privés disposaient de 399 865 lits en 2017. En vingt ans, ce n'est pas moins d'un lit sur cinq qui a donc été supprimé, la baisse a en partie été compensée par la création des places « d'hospitalisation partielle » en 2017, c'est-à-dire d'une hospitalisation de moins d'un jourSite topsante.fr, article "Urgences en crise : 100 000 lits ont été supprimés en 20 ans", consulté le 15 novembre 2020..

Nombre de lits et effectifs L'ouverture administrative d'un lit dans un service hospitalier nécessite un nombre minimal de personnels selon un cadre légal :

L'article D.6124-32 du code de la santé publique indique que sous la responsabilité d'un cadre infirmier, l'équipe paramédicale d'une unité de réanimation adulte, Il faut deux infirmières pour cinq malades, ainsi qu'une aide-soignante pour quatre lits de réanimation. Dans la réalité, des lits peuvent rester ouverts sans respecter ces normes.

L'article D.6124-34-5 précise que dans un service de réanimation pédiatrique spécialisée, l'équipe comprend une infirmière pour deux patients. En ce qui concerne le secteur de naissance, le personnel paramédical ne peut jamais être inférieur à une aide-soignante ou une auxiliaire de puériculture, présente en permanence (article D.6124-44 CSP). Pour chaque intervention en service de chirurgie cardiaque, deux infirmières, dont un de bloc opératoire, présents dans la salleSite macsf.fr page "Les effectifs infirmiers en établissement de santé", consulté le 15 novembre 2020..

Personnels vignette|redresse|Monument aux infirmières à Reims La masse salariale hospitalière représente 70 % des dépenses. Cette masse salariale peut donc servir de variable d'ajustement budgétaire. 5200 embauches auraient été réalisées de 2003 à 2007. Cependant, les syndicats hospitaliers ont dénoncé de façon récurrente les manques d'effectifs.

L'hôpital public accueille des agents du service public hospitalier aux statuts différents selon leur fonction : le personnel administratif et soignant est généralement fonctionnaire (agent de la fonction publique hospitalière) ; le personnel médical est généralement agent du service public hospitalier dépendant du C.N.G. ; des agents publics, notamment les étudiants hospitaliers et internes des hôpitaux qui y suivent leur formation initiale ; des fonctionnaires détachés d'autres ministères, administrations, agences de l’État.

Financement

Dépenses hospitalières La loi de financement de la sécurité sociale (LFSS) pour 2009 prévoit 50,9 milliards d'euros de dépenses pour l'hôpital public et privé, sur un total de 157,6 milliards d'euros pour les dépenses de santé. Le budget prévu pour les soins de ville en 2009 est de 73,2 milliards d'euros. Cela représente une augmentation de 3,2 % de l'enveloppe budgétaire consacré à l'hôpital. Dix ans plus tard le budget prévisionnel 2019 des hôpitaux publics est de 82 milliards d’euros, en hausse de 2 milliards sur 1 an grâce à l’augmentation de la Tarification à l’activité Une hausse de 2 milliards d euros pour 2019 sur www.ars.sante.fr.

Alignement public/privé