La communauté de communes Terre d'eaux est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant six communes. Jusqu'en 2006, elle s'appelait communauté de communes Rhône et Gland.
Composition Lors de sa dissolution, elle était composée des communes suivantes :
Compétences Assainissement collectif Assainissement non collectif Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Action sociale Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Tourisme Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Création, aménagement, entretien de la voirie Programme local de l'habitat Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Historique : dissolution et fusion dans la communauté de communes Bugey Sud (à l'exception de Groslée) : Changement de dénomination, modif. et extension des compétences, définition de l'intérêt communautaire : Modification du poste comptable : Transfert de compétence et modification du poste comptable : Transformation du district en communauté de communes : Modification des compétences en matière de tourisme : Création et gestion du musée des îles du Rhône : Le district est constitué pour une durée illimitée : Création et gestion d'une structure d'accueil pour personnes âgées : L'existence du district est prolongée jusqu'à la date du : Aménagement de l'espace (charte intercommunale de développement) : Création, entretien et aménagement de la voirie communale classée
Pour approfondir Articles connexes Liste des intercommunalités de l'Ain Musée Escale Haut-Rhône
Liens externes Site sur la population et les limites administratives de la France (Splaf) Site « Accès des services publics aux informations sur les collectivités l'Ain » (Aspic)
Notes et références
Terre d'eaux Catégorie:Brégnier-Cordon