La communauté de communes de Treffort en Revermont est une ancienne communauté de communes située dans l'Ain et regroupant douze communes. Ces dernières appartiennent depuis le à la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse.
Historique : Création : Prend en charge la participation des communes membres aux investissements de l'enseignement public secondaire, du des collèges et annexes sportives : Nouvelle rédaction équipements sportifs, d'enseignement, sociaux et culturels : Rajout action d'initiation musicale en milieu scolaire et associatif : Chef de poste trésorerie Bourg Banlieue : Le bureau est composé de six délégués communautaires, à savoir le président, un ou plusieurs vice-présidents et d'autres membres : Extension des compétences voir statuts : Transfert de compétences et modification règles de fonctionnement : Construction d'un centre médico-social : Transfert de la compétence assainissement non collectif : Modification et extension des compétences de la communauté de communes : Fusion avec la Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse et cinq autres communautés de communes pour donner naissance à la communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse.
Composition Elle était composée des communes suivantes :
Compétences Assainissement non collectif Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Protection et mise en valeur de l'environnement Activités sanitaires Action sociale Dispositifs locaux de prévention de la délinquance Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Tourisme Activités péri-scolaires Activités culturelles ou socioculturelles Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) Constitution de réserves foncières Aménagement rural Création, aménagement, entretien de la voirie Programme local de l'habitat Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) Autres
Identité visuelle
Pour approfondir Articles connexes Liste des intercommunalités de l'Ain
Liens externes Site de la Communauté de communes de Treffort-en-Revermont Syndicat mixte de traitement des déchets ménagers et assimilés de 18 intercommunalités de l'Ain
Notes et références
Treffort en Revermont Catégorie:Val-Revermont