La communauté de communes de la Vallée du Rupt est une ancienne communauté de communes française située dans le département du Doubs, en Franche-Comté, dans la région administrative Bourgogne-Franche-Comté.

Historique La communauté (14 communes) est créée le .

Arcey la quitte le pour rejoindre la communauté de communes des Isles du Doubs ..

Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du , qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de , le , la CC vallée du Rupt est dissoute, Désandans rejoignant la Communauté de communes des Deux Vallées Vertes, Le Vernoy, Aibre et Laire, celle du Pays d'Héricourt, et les neuf autres Pays de Montbéliard Agglomération ..

Composition La communauté de communes de la Vallée du Rupt est composée de 13 communes :

Compétences

Notes et références

Voir aussi Article connexe Liste des intercommunalités du Doubs

Liens externes de la communauté de communes de la Vallée du Rupt.

Vallee du Rupt