Le droit naturel (en latin : ius naturale) est l'ensemble de normes théoriques prenant en considération la nature de l'Homme et sa finalité dans le monde. Le droit naturel a fait l'objet de réflexions philosophiques importantes à partir du . Le jusnaturalisme est la doctrine qui défend la notion de droit naturel.
Concept Définition Le droit naturel est un concept primordial de la philosophie occidentale. Il désigne des normes supposées relatives à la nature de l'Homme et de son rôle dans le monde, sa finalité. Ce droit naturel confère des droits à l'Homme en tant qu'il est Homme (Être humain), c'est-à-dire une créature distinguée du reste du vivantTelle est la définition du Petit Larousse. Il s'agit là cependant de la vision téléologique classique du droit naturel, remise en cause par les conceptions jusnaturalistes modernes.. De fait, le droit naturel s'oppose au droit positif, car le droit naturel n'a pas besoin d'être inscrit dans le droit écrit pour être en vigueur. Le droit naturel s'oppose au positivisme juridique.
En outre, le droit naturel se distingue des droits naturels : ces derniers se réfèrent à des droits subjectifs, tels que les droits de l'homme. On parle de droits naturels pour ceux-ci parce qu'on présume que ces droits seraient issus de la nature humaine, et qu'ils seraient donc inhérents à chacun, indépendamment de sa position sociale, de son ethnie, de sa nationalité, ou de toute autre considération.
Au sens large, le droit naturel désigne toute recherche objective de normes de droit en fonction des seules caractéristiques propres à l'être humain, indépendamment des conceptions du droit déjà en vigueur dans les sociétés humaines. Juridiquement, le droit naturel est une Gérard Cornu, Vocabulaire juridique, Association Capitant, éd., 2007, Puf, coll. « Quadrige », V° Naturel.
Le droit naturel étant supposé exister partout même s'il n'est pas effectivement appliqué et sanctionné, il n'est donc pas nécessairement un droit opposable ; étant fondé sur la nature humaine et non sur la réalité sociale dans laquelle vit chaque individu, le droit naturel est réputé universellement valable même dans les lieux et aux époques où il n'existe aucun moyen concret de le faire respecter.
L'expression « droit naturel » est susceptible d'acceptions légèrement différentes : recherche du juste par une analyse rationnelle et concrète des réalités sociales dans leur contexte mondial, orientée par la considération de la finalité de l'homme dans l'Univers ; principes immuables, découverts par la raison, permettant d'éprouver la valeur des règles de conduite admises par le droit objectif, qui dérivent du comportement « naturel » (instinctif) des êtres.
Les premières formulations du concept de droit naturel viennent de l'école de Salamanque, et ont ensuite été reprises et reformulées par les théoriciens du contrat social (Hobbes, Locke, Rousseau) à partir de la notion nouvelle pour l'époque d'état de nature. Le droit naturel pour les modernes s’apparente à la puissance de l'individu et complète la définition négative de la liberté, à savoir l'absence de contrainte.
Les théoriciens et les défenseurs de la notion de droit naturel sont appelés « jusnaturalistes », et la doctrine correspondante « jusnaturalisme ».
Courants principaux Leo Strauss établit une chronologie de l'histoire du droit naturel en deux temps, celui d’un droit naturel classique et celui d’un droit naturel moderne..
Dans le droit naturel classique, il distingue trois courants : le premier courant englobe Socrate, Platon et les Stoïciens ; le deuxième courant est celui d’Aristote ; le troisième courant de droit naturel classique appartient à Thomas d’Aquin, parce qu’il introduit Aristote dans la théologie catholique du , et réunit ainsi raison humaine et foi, autorisant le perfectionnement moral et intellectuel, soit la fin naturelle de l’être humain.
Dans le droit naturel moderne, Leo Strauss voit deux figures importantes : Thomas Hobbes, qu'il voit comme l'un des fondateurs de cette théorie, et qu'il assimile au libéralisme classique, et John Locke. Le droit naturel classique est fondé sur la recherche de la vérité et consiste à dire ce qui est permis, ce qui est juste, dans différentes situations. Le droit naturel moderne est, au contraire, considéré comme déjà connu par la raison. Il est déjà acquis par nature. Ses conclusions se trouvent dans l'individualisme. Les conservateurs libéraux, partisans du droit naturel des anciens, accusent les libéraux classiques d'avoir favorisé l’apparition du positivisme juridique.
Historique
Chez Rothbard : La propriété de son corps comme fondement du droit naturel
Dans la pensée de Rothbard, le droit naturel repose en premier lieu sur l'idée que chaque individu est le seul propriétaire légitime de son propre corps. Cette position, parfois désignée par le terme de self-ownership, implique que personne d’autre ne peut revendiquer un droit supérieur sur le corps ou la volonté d’un individu. Selon cette perspective, la propriété de soi est considérée comme inaliénable, car elle constitue la condition préalable de toute action libre, de toute responsabilité morale, et de toute relation sociale volontaire.
Partant de ce postulat, Rothbard construit un raisonnement en plusieurs étapes :
L’individu possède son corps, et donc le contrôle exclusif de son action. En agissant, il transforme le monde extérieur par son travail ; il devient alors propriétaire des ressources qu’il a appropriées en y mêlant son énergie (principe lockéen). Dès lors, il peut échanger volontairement les fruits de son travail avec d’autres, par le biais de contrats mutuels, sans coercition extérieure.
Ce raisonnement mène à la reconnaissance de trois droits naturels fondamentaux :
Le droit de propriété, sur soi-même et sur les biens acquis légitimement ; Le droit de défendre cette propriété, contre toute agression ; Le droit de contracter librement, c’est-à-dire d’échanger ou de céder ses biens de manière volontaire.
Ces trois droits sont étroitement liés au principe de non-agression, selon lequel aucune personne n’est en droit d’exercer une violence physique contre autrui ou ses biens sans son consentement. Ce principe constitue, dans la pensée libertarienne, le critère central de la légitimité des actes : une société est juste dans la mesure où les interactions y sont exemptes de coercition physique non consentie.
Chez Hegel Georg Wilhelm Friedrich Hegel traite du droit naturel dans la Raison dans l'histoire. Il reprend le concept d'état de nature, qu'il critique en tant qu'il ne s'agit que d'une fiction disposant d'une faible capacité heuristique. Il écrit que la nature est ce qui coïncide chez l'homme avec son droit naturel, .
Parallèlement, Hegel a rédigé un article en 1801 au sein du Kritisches Journal der Philosophie, qu'il tenait conjointement avec Schelling, ; où il s'oppose autant au positivisme juridique et au jusnaturalisme, préconisant un compromis entre ces deux courants, .
Voir aussi : Principes de la philosophie du droit, du même Hegel
Époque moderne - Contexte de l'émergence du droit naturel moderne Le droit naturel est une émanation de la pensée européenne occidentale des Temps modernes. Son développement coïncide d'une part avec la remise en question (notamment à travers la Réforme et la philosophie humaniste) de la religion catholique en tant que fondement ultime de toute légitimité, et d'autre part avec un développement sans précédent des échanges internationaux accompagnés de conquêtes coloniales. Le droit naturel est ainsi la transposition laïcisée et rationalisée, en pleine période d'expansion économique, scientifique et impériale, d'un universalisme déjà inscrit dans la culture européenne mais dont la base ne pouvait plus reposer ni sur un fondement religieux ni sur une autorité morale commune.
Cependant, alors que pour Luther et Calvin, il n'y a de normes expresses dans la législation divine que de lois révélées dans l'écriture sainte, ce sont les auteurs de l'école de Salamanque qui vont donner une consistance propre au droit naturel rationnel, cet ensemble de lois naturelles divines promulguées dans la raison humaine. Manière nouvelle pour les théologiens espagnols de cette époque de trouver un fondement rationnel et universel pour des sociétés religieusement divisées.
Chez Diderot et d'Alembert Selon Denis Diderot, rédacteur de l'article « Droit naturel » de l'Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et des métiers, « L’usage de ce mot est si familier, qu’il n’y a presque personne qui ne soit convaincu au-dedans de soi-même que la chose lui est évidemment connue ». Il est pourtant très embarrassé pour en donner une définition précise. Il reconnaît un peu plus loin : « Le philosophe commence à sentir que de toutes les notions de la morale, celle du droit naturel est une des plus importantes et des plus difficiles à déterminer ». Il se borne ensuite à établir quelques principes à l’aide desquels on peut résoudre les difficultés les plus considérables qu’on a coutume de proposer contre la notion de droit naturel.
Chez Pufendorf Samuel von Pufendorf, très influencé par Grotius, s'est aussi penché sur la questionAndré-Jean Arnaud, « La référence à l'École du droit naturel moderne : les lectures des auteurs du Code civil français », 10 février 1989, lire en ligne. Dans son De jure naturae et gentium publié en 1672, Pufendorf défend une doctrine du droit naturel. Proclamant que les hommes bénéficient de leur sociabilité naturelle, Pufendorf défend l'idée selon laquelle chacun est porté, naturellement, à entretenir une , et que c'est là que se trouve le fondement du droit naturel.
Les lois naturelles sont, selon Pufendorf, découvrables par l'utilisation de la raison et la contemplation de la nature de l'Homme. Il n'y a ainsi pas besoin d'une révélation extérieure d'ordre religieux. Il admet toutefois que
Chez Grotius Le philosophe et juriste néerlandais Hugo Grotius (1583–1645) est souvent considéré comme l'un des fondateurs du droit naturel moderne. Il est le premier philosophe de l'époque moderne à avoir étudié cette question, en relation avec le droit international et le droit commercial, à une époque où le commerce maritime se développait considérablement.
Comme l'a bien montré Peter Haggenmacher, la modernité de Grotius s'inscrit à plein dans le prolongement des débats d'école du au .
Grotius considère en effet qu'il existe une nature humaine mue par deux principes : la préservation de soi et le besoin de vivre paisiblement en société. La préservation de soi implique de pouvoir défendre sa vie, ses biens, sa famille. Pour vivre en société paisiblement, ces droits doivent être respectés, et la violence sociale réduite ou réguléeJon Miller, « Hugo Grotius », dans Stanford Encyclopedia of Philosophy, 2014, p. 13.
L'École de Salamanque
Au début des Temps modernes, les membres de l'École de Salamanque reformulèrent la notion de droit naturel, en lui donnant un sens moderne. Ainsi, selon Leonardus Lessius, le droit naturel découle de la nature rationnelle et de l'état naturel et inhérent des choses : il est en cela immuable, au contraire du droit positif qui découle de la volonté divine ou humaine. De même, selon Suarez, qui se réclame de Thomas d'Aquin mais renouvelle le vocabulaire juridique et la philosophie du droit même, il est nécessaire de distinguer le ius (le droit) et la lex. Le ius désigne d'une part la loi, d'autre part le droit subjectif. Citation tirée de , ce qui lui donne le double sens qu'il possède toujours aujourd'hui. Cette réflexion permet alors d'identifier le droit à l'ensemble des lois et de permettre à la morale ne plus seulement rechercher ce qui est juste (id quod justum), mais plus largement de pousser à obéir aux préceptes de la raison et du souverain.