La carte Vitale est la carte d'assurance maladie de l'assurance maladie en France. Conçue par le groupement d'intérêt économique SESAM-Vitale, c’est une carte à puce au format carte de crédit (plus précisément au format ID1) permettant de justifier les droits du titulaire de la carte (ou de ses ayants droit, mineurs ou conjoint) à la couverture par un organisme de sécurité sociale des dépenses de santé en France. Cette carte, identique pour tous les régimes obligatoires d'assurance maladie, est utilisable seulement en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer. Elle est complémentaire de la carte européenne d'assurance maladie qui ne peut pas servir sur le territoire national.
La première version a été diffusée en 1998. Depuis , elle est progressivement remplacée par une carte de nouvelle génération, la carte Vitale 2, qui affiche la photographie du titulaire, entre autres évolutions techniques.
En assurant l’identification numérique de l’assuré social, cette carte est une composante essentielle du système SESAM-Vitale de création et de transmission normalisée et sécurisée des flux de facturation des prestations de soins : des feuilles de soins électroniques (FSE) vers les portails des organismes d’assurance maladie obligatoire ; des demandes de remboursement électroniques (DRE) vers les portails des organismes d'assurance maladie complémentaire. Cette architecture permet la gestion automatisée de ces facturations de prestations de soins, tout en assurant un traitement plus rapide des dossiers de remboursement des frais médicaux ainsi qu'une diminution des coûts de personnel par les caisses.
L'utilisation d'une carte Vitale, quand on en possède une, n'est pas obligatoire en 2026 : la présentation d'une feuille d'attestation de sécurité sociale, remise dans les caisses primaires d'assurance maladie (CPAM) est suffisante pour obtenir le remboursement des soins, à posteriori. Cependant cela n'assure pas la mise en place du tiers-payant en cas d'absence de la carte: depuis juin 2025, le tiers-payant n'est plus autorisé sans présentation de cette dernière.
Histoire SESAM droite|vignette|Carte Vitale expérimentale. En , la première carte à micro-processeur contenant les informations administratives de l'assuré et de ses ayants droit, est expérimentéeNuméro 58 du magazine Réseau. Les habitants de Châteaubourg, Saint-Didier, Domagné et Saint-Jean-sur-Vilaine dépendant du régime général d'assurance maladie et du régime agricole reçoivent une carte dite SESAM (acronyme de système électronique de saisie de l’Assurance Maladie). Cette expérimentation dura 10 ans, jusqu'à l'arrivée de la carte Vitale.
Carte Vitale 1 C'est en que la carte Vitale adopte son aspect visuel actuel. En , les premières cartes Vitale familiales commencent à être distribuées en Bretagne. Il faudra attendre pour que les de bénéficiaires de l'époque en disposent.
La première génération de carte Vitale est dotée de seulement de mémoire à la . Initialement, sa durée de vie est programmée pour . C'est une carte de type « familial », c'est-à-dire contenant les données administratives de l'assuré ouvrant droit et des bénéficiaires ayants droit (conjoint et enfants). La carte peut gérer jusqu'à au maximum. Comme il était prévu qu'elle soit remplacée à la fin du par dotée d'un « volet santé », on n'a pas placé de champs contenant la date de fin de droit de l’assurance maladie et de fin du 100 %. À partir de , le GIE Sesam-Vitale commence la distribution des cartes Vitale dites « personnelles » pour tous les ayants droit de plus de .
À partir de 1998, de cartes sont fabriquées par Morpho (Safran Identity & Security), Axalto/SchlumbergerEn 2001 Schlumberger reprend la division Bull CP8 pour créer Axalto. En 2004 Schlumberger décide de mettre en bourse son activité de cartes à puce Axalto., OberthurGroupe François-Charles Oberthur (FCO) : La filiale CP8 Oberthur basée à Vitré depuis 1991 a produit la carte Vitale 1.
En 1999 Oberthur rachète la division carte du britannique De La Rue et donne naissance à Oberthur Card Systems., GEMPLUS, SOLAIC/Schlumberger SemaEn 1996, Solaic la filiale spécialisée de la SSII Sligos est rachetée par Schlumberger et sera revendue sous le nom de SEMA à Atos Origin fin 2003.
Le masqueLe masque ou « hard mask » par opposition au « soft mask » est le système d’exploitation généralement écrit en C ou en assembleur. Il est stocké sur la ROM et ne peut être modifié. est alors réalisé par Bull CP8, une filiale de Bull spécialisée dans la conception et le développement des systèmes d'exploitation (masques) utilisés dans les cartes à puce. En Schlumberger Signs Definitive Agreement to Acquire Bull CP8, a Leading Smart Card Technology Provider Sur le site findarticles.com Schlumberger achète pour de dollars Bull-CP8, la filiale du Groupe Bull et externalise cette activité dans AxaltoÀ l'origine, Axalto était la filiale représentant les activités cartes à puce et terminaux de paiement du groupe Schlumberger. En , Schlumberger décide de se recentrer sur le secteur pétrolier, introduit sa filiale en bourse et vend 70 % de ses actions, afin de se désendetter. Le 17 septembre 2004 Schlumberger cède les 12,5 % de participation qu'il détenait encore dans Axalto qui est devenu leader mondial des cartes à microprocesseur. Axalto et Gemplus (entreprise d'origine française rachetée par le fonds d'investissement Texas Pacific Group (TPG)), se sont rapprochés en décembre 2005 et fusionnent en Gemalto en juin 2006..
L'assurance maladie remplace gratuitement sur demande les cartes volées, abîmées ou perdues dans la limite des stocks disponibles dans les deux années à compter de leur perte. En 2004, lors de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale, la Direction de la Sécurité Sociale propose de faire prendre en charge par l'assuré le coût de remplacement des cartes perdues. Cette mesure refusée par le Parlement aurait pourtant permis une économie estimée entre 4 et 12 millions d'euros par an selon qu'on prend en compte le coût des cartes seules ou celui de la procédure totale de remplacement.
Il n'y a pas d'information médicale mais les cartes Vitale 1 ou 2 contiennent un volet administratif : le numéro de sécurité sociale de l’assuré ; Le nom de famille, le prénom usuel et la date de naissance du titulaire (l'assuré ou un membre de sa famille de plus de 16 ans) et le nom de famille, le prénom usuel et la date de naissance des bénéficiaires éventuels ; Trois codes Régime/Caisse/Centre : Un code pour le régime d’assurance maladie obligatoire (régime général, régime agricole, travailleurs indépendants, etc.), un code pour la caisse et un code pour le centre de rattachement ; Les droits aux prestations d'assurance maladie avec les « codes couverture » et les périodes d'exonération en cas d'Affection longue durée (ALD). Le code couverture est sur cinq caractères numériques (par exemple 00100 ou 10100). Il est la concaténation du code ALD de un caractère (valeur 0,1,2,3,4,5,6) et du code situation sur quatre caractères. Un code ALD de 1,2 ou 3 signifie que la personne bénéficie d'une exonération du ticket modérateur au titre d'une Affection Longue Durée. Si les prestations de soins sont conformes au protocole ALD, le taux de remboursement à appliquer est de 100 % ; Si la carte est actualisée et pour les femmes, la date de la grossesse. ainsi qu'éventuellement : les droits à la couverture maladie universelle (CMU) sauf exception ; Pour certains régimes comme les fonctionnaires, les droits à une couverture complémentaire si elle est gérée par le même organisme que pour le régime obligatoire.
Des données spécifiques à la carte : Le type de carte et son numéro de série ainsi que le numéro figurant au dos du compte de sécurité primaire ; La version du schéma d'organisation des données ; Les données de personnalisation ainsi que la date de dernière mise à jour de la carte ; La date de fin de validité de la carte à partir de la V1 ter.
Le numéro de série est également imprimé au recto la carte. Les API Sesam-Vitale « remontent » ce numéro pour certaines fonctions : comme la sécurisation des FSE ; pour la génération d'un identifiant de santé « temporaire » dans le cadre du Dossier pharmaceutique. En effet l'INS, ou Identifiant national de santé, n'est pas encore opérationnel.
Lors de tout changement de situation (maternité, naissance, ALD) la carte Vitale doit être actualisée dans une borne de mise à jour ou dans les pharmacies.
Technologie et bug Plusieurs générations de cartes Vitale 1 se succèdent : Les V1, V1bis et V1ter. Cartes « SCOT 400 » : nom historiquement utilisé pour désigner la famille des premières cartes Vitale déployées depuis 1998 à . Le masque ou système d’exploitation générique était nommé « M9 version 1 » ou « M9V1 » ou « SCOT 400 M9V1 » et avait été conçu en 1991 par Bull CP8. Le microcircuit ST16SF44 A/RHQ était développé par SGS-Thomson Microelectronics. Ce microcontrôleur de la famille des composants ST16XYZ utilisait une unité centrale de , une mémoire de travail RAM de , une mémoire de programme ROM de et une mémoire utilisateur EEPROM (mémoire de données) de . Le chiffrement utilisait l'algorithme DES. En , ce composant masqué (microcircuit électronique avec son masque) a été certifié Level E3 selon les critères ITSECTechnologie et bug de la Carte Vitale 1, sur le site ma-mutuelle-sante.fr. Cartes « IGEA » : Nom générique de la deuxième génération de cartes Vitale déployées à partir de . Son masque était appelé initialement « M9V2 ». IGEA 340 est le nom utilisé pour désigner le masque Vitale sur composant AT05SC1604R de ATMEL Smart Card ICs (certifié EAL4+) - le 30 avril 2012. SchlumbergerSema (revendu à Atos Origine en Atos absorbe SchlumbergerSema pour 1,3 milliard d'euros - journaldunet.com) développait la partie applicative. Ces cartes à micro-circuit « AT568C6 révision I » ont été appelées initialement « SCOTT340 ». IGEA 440 est le nom désignant le masque Vitale sur microcircuit ST19XS04D de STMicroelectronics (certifié EAL4+). PIC est la référence pour la version 1 de ce masque alors que PIL est la référence STMicroelectronics du masque IGEA 440 V2 chargé sur ce même composant ST19XS04DRapport de certification 2004/01 Sur le site ssi.gouv.fr. Axalto (alors filiale de Schlumberger) en a conçu le masque. Cette génération diffusée de 2004 à 2006 présentait un bug empêchant la signature des FSE avec les nouveaux lecteurs rapides à comme le PRIUM-3S ou bloquant la carte lors des mises à jour dans les bornesCartes Vitale 1 avec composant IGEA 440 : problème de télé-Mise à jour Sur le site sesam-vitale.fr. La borne en version 3.0 refuse de faire la mise à jour des cartes Vitale 1 équipées du composant IGEA 440 et affiche un message d’erreur code . Le GIE SESAM-Vitale estimait leur nombre à près de Des cartes Vitale en dysfonctionnement : cartes IGEA 440 - ameli.fr qu'il a fallu remplacer.
Carte Vitale V1 ter En , le rapport de l'inspection générale des affaires sociales expliquait qu'il y avait de cartes Vitale de trop en circulation. avaient été diffusées alors qu'il n'y avait que de titulaires de plus de 16 ansEvaluation des risques de fraude - fulmedico.org .
Les cartes V1 et V1 bis ne comportent aucun mécanisme physique ou logique permettant d'indiquer une date de fin de droit et autorise donc une ouverture permanente aux droits.