vignette|Famille homoparentale. L'homoparentalité est une structure familiale dans laquelle un couple de même sexe (des parents de même sexe) élève un ou des enfants.
Les enfants peuvent être nés au sein d'unions antérieures du couple, être issus d'une forme de coparentalité entre un couple de femmes et un couple d'hommes, être conçus par don de sperme artisanal ou procréation médicalement assistée pour les couples de femmes, avoir été conçu par gestation pour autrui pour les couples d'hommes ou avoir été adoptés. L'accès légal à ces techniques varient grandement en fonction des pays.
Plus rarement, est désignée comme homoparentale toute situation où seulement un parent s'identifie comme une personne gay ou lesbienne, dans un cadre hétéroparental ou monoparental. Inversement, l'homoparentalité peut impliquer des personnes qui ont des relations homosexuelles tout en s'identifiant à une autre orientation sexuelle, comme la bisexualité ou la pansexualité.
Les familles homoparentales font l'objet de polémiques pouvant être vives, en particulier sur l'effet que ce mode parental peut avoir sur le développement des enfants, malgré un consensus scientifique favorable.
Terminologie L'homoparentalité est un concept qui décrit la parentalité d’un couple de même sexe Agacinski, S. (2007). Parenté et sexualité : l’« homoparentalité » , Commentaire, 119(3), 755-760. Côté, Isabel et Kévin Lavoie, Représentations et récits pluriels au sein des familles homoparentales : reconnaître la diversité familiale pour mieux contrer l’hétéronormativité, Service social, volume 66, numéro 1, 2020, p. 49–58. . En français, ce terme est inventé par l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens en 1997 . Le mot a été critiqué par des militants des droits des personnes LGBTQ qui considèrent qu’il n’a aucune raison d’être, puisque les parents de même sexe sont comme les autres parentsHeenen-Wolff, S. et Moget, E. (2011). Homoparentalité et sexualité, Cahiers de psychologie clinique, 37(2), 231-245. .
Le terme « parents de même sexe » est également utilisé pour évoquer cette réalité familiale Dubreuil, Éric. Des parents de même sexe. Paris, Odile Jacob. (1998) Leckey, Robert. L’invisibilité persistante des parents de même sexe en droit familial québécois, Revue de droit de l'Université de Sherbrooke, volume 52, number 3, 2023, p. 657–684. .
Formes L'homoparentalité regroupe plusieurs situations familiales différentes.
Adoption
L’adoption homoparentale est l’adoption d’un enfant par un couple de même sexe ou, à titre individuel, par une personne gay, pansexuelle ou bisexuelle. Son statut est lié au statut légal de l’homosexualité dans la juridiction considérée : interdite dans les pays où l’homosexualité est interdite ou réprimée, généralement autorisée dans les pays où le mariage entre personnes de même sexe est légal. Dans les pays où l'homoparentalité n'est pas reconnue, l'adoption par un seul des membres du couple (à titre individuel donc) est parfois possible.
En Belgique, le statut de cohabitant légal permet l'adoption sous certaines conditions.
Coparentalité
Il y a là de deux à quatre personnes autour du berceau de l'enfant : les parents biologiques, ainsi que leurs conjoint et conjointe respectives.
À la différence des beaux-parents qui arrivent dans un second temps, les partenaires sont des coparents, car ils sont prêts à s'engager vis-à-vis de l'enfant dès sa conception. Ils assurent le quotidien comme les parents naturels et se sentent des parents à part entière même s'ils n'en ont pas le statut légal.
Gestation pour autrui
La législation concernant la gestation pour autrui varie grandement d'un pays à l'autre : elle est totalement interdite en France, pour la totalité des couples (de même sexe ou de sexe différent) comme pour les célibataires. Elle peut concerner les seuls couples hétérosexuels, être autorisée dans certains des États d'un pays fédéral et interdite dans d'autres (comme aux États-Unis), encadrée par la loi (comme au Canada , au Brésil ou en Inde), ou encore simplement autorisée comme en Afrique du Sud (sans indemnisation de la mère de substitution) ou en Russie (procréation pour autrui, y compris lucrative, du fait d'un vide juridique)..
En dépit de la législation établie, on constate des inégalités quant au fait de faire valoir la parentalité. Au Québec, la double paternité ne possède pas le même niveau de reconnaissance que la double maternité. La loi sur la filiation adoptée en 2002, LQ 2002 C6, a permis que deux femmes puissent être reconnues légalement sur l’acte de naissance de leur enfant, sans que l’une des mères n’ait à passer par le processus d’adoption. Cependant, la loi ne présente pas cet avantage pour les pères. La loi s’appuie sur le principe que « la mère est toujours certaine », ainsi la femme qui accouche est toujours d’abord considérée comme la mère. Alors, et bien qu’un des pères puisse être inscrit sur l’acte de naissance de l’enfant, le statut de parent de l’autre père n’est pas toujours garanti.
Pour certains couples homoparentaux, le choix de la gestation pour autrui est le résultat d’une élimination des autres possibilités. Par exemple, l’adoption, bien qu’accessible en théorie aux hommes et femmes célibataires et en couple de même sexe, est très peu accordée aux hommes seuls et en couple de même sexe. De plus, certains couples peuvent craindre de ne pas avoir les ressources nécessaires pour encadrer un enfant handicapé ou marqué par des blessures. La coparentalité, quant à elle, dissuaderait des couples par l’instabilité qu’elle procure à l’enfant qui doit passer d’un foyer à l’autre lorsqu’il est question de partager la garde de l’enfant. De plus, le fait d’avoir plus de deux parents constitue un enjeu rendant notamment plus difficiles les ententes quant à la façon d’élever l’enfant. Aussi, il existe des cas de couples gais s’étant fait écarter du projet par des couples lesbiens au nom de la compétence maternelle. De plus, la pluriparentalité n’est pas reconnue partout, ce qui rend difficile le choix de cette option.
La gestation pour autrui (GPA) constitue un avantage pour les couples qui souhaitent être engagés dans le processus, dès le début de la grossesse. Contrairement à la maternité pour autrui (MPA), qui est aussi une forme de GPA, mais qui implique que ce soient les ovules de la femme qui porte l’enfant qui sont utilisés, la GPA simple est caractérisée par le fait que les ovules ne proviennent pas de la femme portant l’enfant. Ainsi, la question du lien biologique ne constitue pas un enjeu aussi majeur pour les couples choisissant cette technique de conception. Cependant, l'enjeu n'en est pas moins fort concernant l'enfant, la mère porteuse également biologique et leur lien. Dans tous les cas, des enjeux sont relatifs aux interactions physiologiques et affectives entre l'enfant et la femme qui le porte, quel que soit leur lien biologique, et à ce que représente leur rupture..
Procréations médicalement assistées
Selon les pays, les centres de procréations médicalement assistées peuvent réaliser des inséminations artificielles auprès d'une personne célibataire, une femme en couple de même sexe ou uniquement une femme mariée ou en couple avec un homme. Des législations, telles que la France, peuvent explicitement exclure les hommes trans de ces techniques.. Les femmes trans peuvent faire congeler leur sperme avant leur transition, afin de l'utiliser pour avoir un enfant avec une femme cis, même si à nouveau des pays interdisent cette pratique.
Les modalités de la procréation médicalement assistée varient : la réception d'ovocytes de la partenaire, où grossesse et don d'ovocyte sont réalisés chacun par une personne différente du couple, est ainsi effectuée en Espagne dès 2007 mais est interdite dans d'autres pays.
Des travaux théoriques sont en cours sur la création d'un zygote à partir de deux femmes qui permettrait aux deux femmes d'être des mères biologiques, mais il n'a pas encore été mis en œuvre dans la pratique..
Don de sperme artisanal
Le don de sperme artisanal est une technique de procréation non médicalisée. L'insémination se fait sans contrôle médical soit en introduisant, à l'aide d'une seringue ou d'une pipette (donc sans qu'il n'y ait de rapport sexuel), du sperme frais dans le vagin, soit par un rapport sexuel.. En France, une enquête de 2014 sur les familles homoparentales lesbiennes relevait que 14 % (55 sur 405) des mères ont déclaré qu'elles y avaient eu recours et que . Ce choix est aussi celui de démarches coparentales, de couples d'hommes et d'hétérosexuels ou homosexuels sans partenaire de vie inclus dans de telles démarches, de femmes célibataires.
L'insémination ayant été réalisée hors du cadre législatif du pays encadrant la procréation médicalement assistée et l'établissement de la filiation de l'enfant sont soumis aux règles générales du droit ayant cours dans le pays où la femme accouche...
Suivant les pays, l'insémination artificielle hors du contrôle médical peut être illicite. Elle l'est par exemple en France.. Les difficultés du contrôle sur cet ensemble de dimensions ont pu être soulignées.
Transidentité d'un des deux parents La transition de genre d'un des deux parents d'une famille hétéroparentale a pour résultat une famille à la fois homoparentale et transparentale. La naissance des enfants peut aussi avoir lieu après la transition, en l'absence de chirurgie de réattribution sexuelle, dans les cas d'un couple composé soit d'une femme cis et d'une femme trans, soit d'un homme trans et d'un homme cis.
Unions hétérosexuelles antérieures Il arrive que l'un des parents légaux de l'enfant, ayant conçu un enfant lors d'une union hétérosexuelle antérieure (où il y avait déjà homoparentalité), vive dans une nouvelle union avec une personne du même sexe qui est alors un beau-parent. Ce beau-parent, comme dans toute situation de beau-parentalité, peut selon les cas s'investir à des degrés divers dans l'éducation et les soins portés à l'enfant, et éventuellement le traiter comme si c'était son propre enfant, indépendamment de la filiation.
Le beau-parent de même sexe (comme de sexe différent) peut bénéficier selon les législations nationales de plus ou moins de dispositions visant à faciliter la vie courante (statut du beau-parent, possibilité de délégation de l'autorité parentale), mais peut aussi en être dénué.. La possibilité d'adoption de l'enfant du conjoint (permettant de transformer une beau-parentalité en parentalité pleine et entière par l'établissement d'une filiation légale) est offerte dans plusieurs législations nationales en l'absence d'un second parent légal vivant...
Contexte social
Législation
De par le monde, la reconnaissance légale de l'homoparentalité et sa traduction dans le droit soulève plusieurs questions autour de l'autorité parentale, de l'adoption, de la PMA et de la GPA, notamment : le maintien de l'autorité parentale d'une personne ayant révélé son homosexualité, sa bisexualité ou sa pansexualité ; l'adoption à titre individuel par une personne homosexuelle, bisexuelle ou pansexuelle sans partenaire de vie, notamment de sexe différent ; l'adoption par un couple de même sexe ; l'adoption par une personne homosexuelle, bisexuelle ou pansexuelle des enfants de son partenaire de vie ; le partage de l'autorité parentale dans les couples de même sexe ; l'accès des femmes ne vivant pas en couple avec un homme, surtout des couples de femmes, à la PMA, mais aussi les pratiques discriminantes sur l'orientation sexuelle réelle ou supposée des personnes célibataires souhaitant par exemple adopter ; l'établissement de la filiation de la coparente ; l'accès à la GPA pour les couples de même sexe, dans les pays où elle est ouverte aux couples de sexe différent ; la transcription de l'état civil d'un enfant né par GPA à l'étranger pour les pays ne l'autorisant pas sur leur territoire.