Chapitre de Saint-Denis

Le Chapitre impérial, royal puis national de Saint-Denis est un chapitre de chanoines établi à la basilique Saint-Denis de 1806 à 1895., reconnu par les différents régimes français au mais qui ne reçut sa définitive institution canonique par Rome qu'en 1857.

Historique

Chapitre impérial (Premier Empire) Le chapitre est établi par après le rétablissement du culte et son choix de Saint-Denis comme lieu de sépulture pour lui et ses successeurs (art. ), pour remplacer les bénédictins préposés jadis à la garde des tombes royales..

Créé par un décret du , il se compose primitivement de dix chanoines (art. 2), choisis par le chef de l'État parmi les évêques démissionnaires de plus de soixante ans (art. 3), et est présidé par le grand aumônier de France (qu'il soit évêque ou non) qui en est le « primicier ». Quatre chapelles sont érigées (art. 4) dans lesquelles des plaques de marbre indiqueront les noms des rois y ayant eu leur mausolée (art. 5).

Chaque année, les Chambres voteront des allocations pour soutenir le chapitre.

Chapitre royal (Restauration) Par l'ordonnance royale du , sur les conseils de son grand-aumônier, Alexandre-Angélique de Talleyrand-Périgord, et de son ministre de l'Intérieur, Louis XVIII maintient le chapitre, ou plutôt le refonde (comme il le dit expressément aux vicaires capitulaires de Paris début 1817) :

(art. ). (art. 2).

Il porte le nombre des chanoines à trente-cinq (art. 3), à savoir (art. 4) :

un primicier : le grand-aumônier de France ; 10 chanoines-évêques, dont : le premier aumônier du roi et 9 évêques ayant été (art. 5) ; 24 chanoines-prêtres, , parmi lesquels : le vicaire général de la grande-aumônerie ; l'aumônier ordinaire du roi ; les aumôniers du roi par quartier ; le supérieur des clercs attachés au chapitre ; et 17 prêtres ayant prouvé (art. 5).

Le roi se réserve la nomination de tous les membres, sur présentation du primicier (art. 5). Le grand-aumônier nommera quant à lui , et avec son agrément, des prêtres (art. 5), et lui présentera un rapport en vue de l'approbation royale d'un règlement interne (art. 6). Une première liste de nominations est publiée par ordonnance le .

De Paris, le roi envoie le une Lettre aux Vicaires capitulaires de Paris, leur exposant avoir fondé un chapitre en vue de reprendre à l'intention des rois et princes, intégré ses chanoines à sa Chapelle et confié à son grand-aumônier (par une lettre du même jour), et les charge d'adopter les mesures qu'ils jugeraient opportunes. Ceux-ci, Jalabert, d'Astros et l'abbé de La Myre, écrivirent au grand-aumônier leur impossibilité de reconnaître la fondation canoniale :

Le grand-aumônier leur rétorque que le roi a simplement voulu ainsi le , les informant de sa décision sans rien leur demander : Et Alexandre de Talleyrand de publier une ordonnance comme grand-aumônier, Ordinaire de la Cour :

Hyacinthe-Louis de Quélen répond à cet acte juridictionnel par une autre ordonnance Sur l'exercice de la juridiction ecclésiastique dans son Diocèse, s'élevant contre et cherchant . Avec ironie, il écrit dans son ordonnance du :

Le même archevêque écrit le au prince de Croÿ, nouveau grand-aumônier, après de belles assurances de soutien ordinaire : Le Chapitre est doté de F..

Chapitre royal (Monarchie de Juillet) En 1837 est adoptée à la Chambre des députés une augmentation de fr. pour le Chapitre. En comparaison, celles pour le est de fr. , pour les de , et pour le de .

À la Chambre, M. de Daunant, député du Gard et rapporteur au nom de la commission chargée du projet de budget pour l'exercice 1838 au ministère de la justice et des cultes, dresse le :

Malgré la bonne volonté de Grégoire XVI, Louis-Philippe ne s'intéresse vraiment au chapitre qu'après 1840 (selon Henri Affre) ; il demande au pape de confirmer l'exemption du chapitre, mais ne parvient pas à faire adopter par les députés la régularisation canonique pontificale.

Chapitre impérial (Second Empire) Un décret du a divisé les canonicats en deux ordres, six du premier ordre avec un traitement de dix mille francs, huit du second ordre avec un traitement de deux mille cinq cents francs. Un chanoine de second ordre nommé par l'ordinaire ou évêque diocésain et agréé par le chef de l'État prend le titre de curé de Saint-Denis.

Grégoire XVI accorde l'institution canonique au Chapitre par bref du . Par décret du , Napoléon III reçoit officiellement le bref et réorganise ce dernier par décret du .

Chapitre national ( République) Le chapitre subsiste dans les débuts conservateurs de la République, sous le premier gouvernement de Broglie.

Le , le pape Pie IX redonne l'institution canonique au Chapitre en abrogeant le précédent bref de 1857 de Grégoire XVI (et son institution canonique manquée). Patrice de Mac Mahon, président de la République, porte alors le de Versailles un Décret réglant l'organisation du Chapitre de Saint-Denis..

Alors que tous les anciens décrets depuis 1806 (art. 13), le Chapitre est réinstitué, non plus pour assurer le service funèbre sur les tombes royales ou hypothétiquement impériales (le corps de Napoléon , mort en 1821 et enterré sur l'île de Sainte-Hélène, est rapporté en 1840 à Paris mais enseveli aux Invalides), mais seulement (art. ), qui doivent avoir eu (art. 4).

Le Chapitre conserve sa répartition en deux ordres (art. 2), mais de douze chanoines maximum chacun (art. 3). Le président de la République s'en réserve la nomination, (art. 3), Anselme Batbie. Tous reçoivent l'institution canonique du pape (art. 6) mais seuls les seconds sont tenus à résidence (art. 9 et 10), sous la vigilance du primicier et du ministre. La croix est (art. 12). vignette|285x285px|Henry Maret (1805-1884). ou les évêques français en exercice (art.5). À sa mort doit être élu par le chapitre dans les huit jours un vicaire capitulaire du premier ordre, que doit approuver le président de la République ; si ce délai est dépassé, l'archevêque de Paris nomme un administrateur temporaire (art. 8).

Le , Mac-Mahon nomme au primicériat le libéral et néo-gallican Henry Maret (1805-1884), que Rome avait refusé au siège épiscopal de Vannes en 1860https://data.bnf.fr/fr/11914501/henri_maret/fr.pdf mais qui avait été ordonné évêque titulaire de Sura l'année suivante.

Il conférés par le pape (art. 7), et administre église et chapitre, nommant les auxiliaires et rendant compte au ministre (art. 7).

Henri Maret publie le une Ordonnance pour l'observation de la discipline du chœur.., puis adresse le une lettre aux membres du Chapitre...

Entretemps le pape Léon XIII donne le un bref, Cum ex apostolico munere, .

Les évêques reçoivent F de traitement, les prêtres F, et le trésorier 600 (art. 11).

Henri Maret meurt en 1884 mais n'est pas remplacé. Dès 1888 son budget fut supprimé, et à partir de 1895, ne subsistent officiellement que les « pensionnaires de l'ancien Chapitre de Saint-Denis »

Querelle canonique Les fondations successives du chapitre de Saint-Denis sont faites motu proprio (par le mouvement propre) du chef de l'État, indépendamment du régime concordataire ou de la législation canonique, ce qui ne va pas manquer de poser différents problèmes.

Le chapitre obtient dès sa fondation le privilège de l'exemption, le rendant indépendant de l'archidiocèse de Paris, et Louis XVIII le réaffirme : le primicier a juridiction sur la basilique de Saint-Denis ainsi que sur la Maison d'éducation de la Légion d'honneur. Cette exemption donne lieu à un conflit avec l'archevêque de Paris, rappelant l'opposition de ce dernier à la juridiction du grand-aumônier de France sur la Cour de Versailles.

De Paris, le roi envoie le une Lettre aux Vicaires capitulaires de Paris, leur exposant avoir fondé un chapitre en vue de reprendre à l'intention des rois et princes, intégré ses chanoines à sa Chapelle et confié à son grand-aumônier (par une lettre du même jour), et les charge d'adopter les mesures qu'ils jugeraient opportunes. Ceux-ci, Jalabert, d'Astros et l'abbé de La Myre, écrivirent au grand-aumônier leur impossibilité de reconnaître la fondation canoniale :

Le grand-aumônier leur rétorque que le roi a simplement voulu ainsi le , les informant de sa décision sans rien leur demander :

Et Aelxandre de Talleyrand de publier une ordonnance comme grand-aumônier, Ordinaire de la Cour :

Hyacinthe-Louis de Quélen répond à cet acte juridictionnel par une autre ordonnance Sur l'exercice de la juridiction ecclésiastique dans son Diocèse, s'élevant contre et cherchant . Avec ironie, il écrit dans son ordonnance du : Le même archevêque écrit le au prince de Croÿ, nouveau grand-aumônier, après de belles assurances de soutien ordinaire : Le , un projet de Statuts en est remis à l'archevêque de Paris. Celui-ci envoie le ses Arguments contre l'exemption.

Le pape Grégoire XVI. accorde au chapitre une bulle d'institution canonique, Quo majori Sacræ Ædes, le , qui est validée par le Conseil d'État et une ordonnance de Louis-Philippe le . Le primicier pouvait visiter la basilique à l'exclusion de tout autre, et approuver les confesseurs du Chapitre, députer les chanoines-évêques pour cela sans examen, choisir les prédicateurs et autres officiers ; privilèges étendus à la maison des filles de la Légion d'honneur. .

Votée par la Chambre des pairs en 1847, elle est soumise à la Chambre des députés lorsqu'éclate la Révolution de 1848..

Le garde des sceaux, Hébert, présente aux députés le projet de loi, : . Il défend l'exemption du chapitre (art. ) vis-à-vis de l'archevêque de Paris , pour : Henri Affre rédige quant à lui en 1847 un mémoire à l'intention des députés au sujet de la constituée par l'exemption, qu'il dispute dès le titre. .

Cette querelle entre l'archevêché de Paris et la grande-aumônerie sera au siècle suivant résolue par l'institution de l'ordinariat militaire (d'ailleurs appelé improprement « Diocèse aux Armées ») qui ne pose plus de problème de juridiction ecclésiastique au .

La suppression de la grande-aumônerie en 1871 fait rentrer le chapitre de Saint-Denis sous la juridiction de l'archevêque de Paris..

Quelques membres Gustave-Maximilien-Juste de Croÿ-Solre (primicier) ; (1806) : Antoine-Éléonor-Léon Leclerc de Juigné, ci-devant archevêque de Paris ; (1806) : Claude André, ci-devant évêque de Quimper ; (1806) : Louis-François de Bausset, ci-devant évêque d'Alais ; (1806) : Jean-Baptiste de Chabot, ci-devant évêque de Viviers ; (1806) : Claude de Bexon, ci-devant évêque de Namur ; (1808) : Armand de Roquelaure, ci-devant archevêque de Malines ; (1819) : Pierre-Paul de Faudoas, ci-devant évêque de Meaux ; (1824) : Jacques-Louis de La Brue de Saint-Bauzile, ci-devant évêque nommé de Gand, puis évêque in partibus de (1824) Claude-Joseph de Sagey, ci-devant évêque nommé de Saint-Claude, puis évêque émérite de Tulle, Chanoine de premier ordre ; (1837) : Jean-Pierre de Gallien, ci-devant évêque d'Amiens ; (1858) : Louis Blanquart de Bailleul, ci-devant archevêque de Rouen ; après 1855 : Léon-François Sibour, de Lydie (), auxiliaire de son cousin, Marie Dominique Auguste Sibour, archevêque de Paris ; (1860) : L'abbé Félix Coquereau, aumônier en chef de la Marine nationale ; (1873) : Félix de Las Cases, évêque de Constantine.

Références

Bibliographie

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