La communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon est une ancienne communauté de communes française, située dans le département du Rhône, en région Rhône-Alpes, qui existe de 2001 à 2013.

Composition Elle regroupe les 6 communes suivantes : Cogny Denicé Lacenas Montmelas-Saint-Sorlin Rivolet Saint-Cyr-le-Chatoux

Compétences Assainissement collectif Assainissement non collectif Traitement des déchets des ménages et déchets assimilés Protection et mise en valeur de l'environnement Activités sanitaires Action sociale Création, aménagement, entretien et gestion de zone d'activités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique Action de développement économique (Soutien des activités industrielles, commerciales ou de l'emploi, Soutien des activités agricoles et forestières...) Tourisme Construction ou aménagement, entretien, gestion d'équipements ou d'établissements culturels, socioculturels, socio-éducatifs, sportifs Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Schéma de secteur Création et réalisation de zone d'aménagement concertée (ZAC) Création, aménagement, entretien de la voirie

Historique Créée par l'arrêté préfectoral du , elle entre en vigueur le .

Elle fusionne avec la communauté d'agglomération de Villefranche-sur-Saône, la communauté de communes Beaujolais-Vauxonne et les communes de Jarnioux, Liergues et Ville-sur-Jarnioux dans le Rhône et celle de Jassans-Riottier dans l'Ain, pour former la communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône à compter du .

Sources La base Aspic (Accès des services publics aux informations sur les collectivités) pour le département du Rhône La Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon sur la base Banatic (Base nationale d'informations sur l'intercommunalité)

Voir aussi Articles connexes Intercommunalités du Rhône

Liens externes Fiche Communauté de communes Beaujolais Nizerand Morgon sur pays-beaujolais.com/france

Catégorie:Communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône Beaujolais Nizerand Morgon