vignette|droite|En plomberie, un mitigeur permet d'obtenir de l'eau tiède à partir d'eau chaude et d'eau froide. La mitigation est un mot français (du latin mitigare) signifiant l'adoucissement, la modération.
La mitigation des règles conventuelles consiste en leur adoucissement qui peut aller jusqu'au relâchement et la dénaturation : ainsi, par exemple, de l'abandon de la vie érémitique pour la vie en communauté.
Ce terme a été repris par l'anglais <ref>Selon le Harraps new shorter french and english dictionary, - Mitigation", substantf, "Adoucissement, amoindrissement (d'un mal), atténuation (d'une peine), Plea in mitigation of damage = demande en réduction de dommages et intérêts. - Mitigate, verbe transitif 1 Adoucir, atténuer (la souffrance, un mal), mitiger, atténuer (la sévérité d'une peine) 2 Tempérer (la chaleur), adoucir (le froid), 3 Atténuer (un crime, une faute). juridique : Mitigating circonstances = demander les circonstances atténuantes." </ref> pour être utilisé dans le domaine du risque ou des études d'impact (surtout dans l’Anglosphère) pour désigner des systèmes, des moyens et des mesures d'atténuation d'effets, par exemple en matière de risques majeurs (naturels ou non) ou dans le cas d'aménagement ayant des effets négatifs sur l'environnement.
À la différence de la mesure compensatoire et de la mesure conservatoire environnementales, telles que comprises en France et en Union européenne, la mesure de mitigation vise plutôt, pour un risque qu'on ne peut pas empêcher, à prendre des mesures de précaution pour atténuer les dommages (environnementaux, sociaux, économiques, sanitairesTimothy C. Germann, Kai Kadau, Ira M. Longini, Jr. et Catherine A. Macken ; Mitigation strategies for pandemic influenza in the United States, Communicated by G. Balakrish Nair, Centre international pour la recherche sur les maladies diarrhéiques, Bangladesh, Dhaka, Bangladesh, February 16, 2006 (Résumé, en anglais), de trouble à l'ordre public) ou pour les rendre plus supportables par le public. Cela se fait plutôt dans une démarche préventive, visant à réduire d'une part la vulnérabilité des enjeux et d'autre part l'intensité de certains aléas tels que les inondations, les avalanches, aléas liés à des phénomènes climatiques et géologiques ou anthropiques (pollution, destruction de patrimoine construit, culturel ou naturel (en particulier dans ce dernier cas destruction d'espèces ou d'habitats ou fragmentation écopaysagère, etc.).
Les mesures de précaution tendant à atténuer les dommages est une des composantes d'une stratégie de développement durable, et en particulier la mitigation des risques naturels en tant qu'investissement fait aujourd'hui en prévision de phénomènes qui auront lieu demain.
Conditions En théorie, ce concept implique : une approche systémique (écosystémique dans le cas des compensations environnementales) identifiant les causes et effets (impacts) possibles ; la définition de règles, de contrôles de maîtrise d'ouvrage, et si possible d'indicateurs de résultats qu'il faudra suivre dans le temps ; le développement d'un savoir adapté aux besoins locaux ; l'institution d'un système d'échanges, d'aides et de financements (Aux États-Unis, la tendance est de confier ce rôle au marché) ; l'information du public, notamment quant aux conditions de l'intérêt de cette approche alternative (condition d'acceptabilité).
Aux États-Unis, en 1995, le guide fédéralFederal Guidance for the Establishment, Use and Operation of Mitigation Banks ; Notice Federal Register : November 28, 1995 (Volume 60, Number 228) Page 58605-58614 recommande que chaque Mitigation bank travaille à l'échelle d'un bassin versant, ou d'une écorégion Cf. carte des écorégions des États-Unis (James M. Omernik, EPA, 1986) ou leur description faite par Robert G. Bailey, de l'USDA, en 1980 (cette zone de compétence d'une banque est dite Zone de service (service area)). Mais il est toléré - au cas par cas - qu'une telle banque soit utilisée pour compenser les impacts au-delà de sa zone de service si cela est démontré . Le nombre de banques s'est fortement développé, des recommandations sont publiées par les autorités et collectivité Norfolk District Army Corps of Engineers, Virginia Water Protection Permit Program Manager, Department of Environmental Quality, Suggestions for Proposing Mitigation Banks pour mieux coordonner le travail de ces banques.
Cette approche, américaine, est encore trop récente pour avoir été évaluée sur ses effets à moyen ou long terme. Elle est parfois opposée aux approches européennes. Mais toutes deux présentent des avantages et inconvénients ; De manière très simplifiée, on peut dire que - tel qu'il est pratiqué aux États-Unis - le marché de l'atténuation vise à équilibrer la perte nette globale de milieu à l'échelle d'un territoire donné (bassin, zone biogéographique, pays...). Il a pour inconvénient de ne pas réellement compenser les impacts là où ils ont lieu, mais il a pour avantage de pouvoir éventuellement - et en quelque sorte - "compenser" un impact avant même qu'il ait lieu, mais ailleurs. Le système européen recherche une compensation juste et fonctionnelle, qualitativement équivalente à ce que l'aménagement devrait détruire, mais où les mesures compensatoires sont souvent - à terme - plus importantes (ex : 4 ha de forêt replantée pour 1 ha coupé). En Europe où le foncier est une ressource plus précieuse qu'en Amérique du Nord, l'aménageur est plutôt encouragé à éviter de produire des impacts négatifs ou à les réduire au minimum.
Limites La mitigation relève plutôt de l'atténuation des conséquences que de la résolution du problème, et peut parfois apparaître comme une solution de facilité visant à ne pas traiter un problème à sa source ou pour ce qu'il est. Son application prospective est délicate dans les domaines où la mitigation est incontournable, mais où les incertitudes sont importantes (Adaptation au changement climatique par exemple)
La notion de « mitigation banking », proposée par les industriels et de grands aménageurs en Amérique du Nord, ne répond pas au principe de la juste compensation (que mettent en avant le droit européen ou français par exemple). Elle peut éventuellement déresponsabiliser l'auteur d'un impact, en lui permettant de le compenser plus facilement ailleurs (dans l'espace ou dans le temps) et plus rapidement que s'il avait fallu compenser ses effets, localement, là où il a réellement lieu.
Mitigation banks Les Mitigation banks sont des systèmes financiers qui visent à remplacer des fonctions et ressources biologiques, physico-chimiques, et écosystémiques d'un milieu (par exemple, les zones humides) en quantifiant ces fonctions sous forme d'un « crédit », lequel pourra être achetés par des tiers pour compenser (c'est le « débit ») des pertes inévitables d'un même milieu ailleurs.
Histoire L'idée de créer une banque de compensation des dommages environnementaux est née aux États-Unis chez des collectivités, notamment leSWANCC, un consortium de collectivités de la banlieue et région périphérique de Chicago créé pour trouver puis développer un site de traitement et élimination des déchets solides ayant un impact très négatif sur l'environnement local. Les aménageurs et industriels souhaitent pouvoir plus facilement et plus rapidement détruire des zones humides ou abritant des espèces dépendantes des zones humides, sans avoir à produire de protection ou de réparation locales des dommages (121 espèces d'oiseaux aquatiques ou dépendant des zones humides avaient été inventoriés sur le site retenu par le SWANCC pour y traiter les déchets de la région de Chicago). Ils estimaient légalement pouvoir, quand d'autres solutions n'étaient pas possibles dans des conditions technique et économiques acceptables pour eux ou la société) détruire un certain nombre d'hectares de zones humides sur un site, s'ils avaient déjà créé un équivalent surfacique (ou éventuellement en qualité ou en termes de "services écosystémiques") ailleurs. Les partisans de cette méthode postulaient que d'un point de vue global, les impacts deviennent neutre, ce qui n'est pas exact en termes d'environnement (voir ci-dessous).
Ces banques se sont rapidement développées aux États-Unis dans les années 1990, notamment pour compenser les destructions de zones humides en utilisant une possibilité offerte par le Clean Water ActCortinovis, Charles A., Effect of SWANCC on Wetlands Mitigation Banking, 9 Envtl. Law. 253 (2002-2003) (Résumé). Cette possibilité est précisée par un guide fédéral[Federal Guidance for the Establishment, Use and Operation of Mitigation Banks] NOTICE Federal Register: November 28, 1995 (Volume 60, Number 228) Page 58605-58614 ]Federal Guidance for the Establishment, Use and Operation of Mitigation Banks Guide fédéral pour l'établissement, l'utilisation et les opérations de banques de mitigation (en anglais) définit la mitigation des zones humides comme .
Principes économiques sous-jacents Les acteurs qui ont développé ces banques se sont inspirés de principes qui à cette époque étaient couramment introduits dans les systèmes de mutualisation bancaires, certaines approches assurantielles, la notion déquivalence en substance, ou encore de négoce des « droits à polluer ». Ces banques de mitigation relèvent par là d'une approche néolibérale de l'économie et de l'environnement. Elles sont présentées comme une alternative aux systèmes classiques de mesures compensatoires (qui demandent de minimiser et compenser un impact là où il se produit, quand il est produit et à une juste mesure, c'est-à-dire à la hauteur de son "intensité"). Elles permettent aussi à un aménageur - là où ces « banques » sont expérimentées ou autorisées - d'''« acheter » un droit à détruire un milieu en échange d'un d'achat direct d'un milieu (ex zone humide) jugé plus ou moins équivalent créé ou restauré ailleurs par d'autres acteurs. L'achat peut être direct et effectif ou remplacé par une forme de don (fiscalement plus avantageux dans certains pays).
Avantages, inconvénients, limites Les avantages attribués aux banques d'atténuation comprennent : une plus grande souplesse pour les demandeursVoir chapitre B. "Background" du guide, suir le site de l'EPA et une réduction des délais d'examen et d'obtention des permis d'autorisation de construire ; la possibilité (grâce à la mutualisation de moyens) de restaurer ou protéger de plus grands sites, avec des fonctions et valeurs potentiellement accrues. En théorie, dans cette approche, si la surface totale est équivalente, plusieurs petits milieux peuvent en compenser un plus grand, ou la destruction d'un grand milieu peut se traduire par la restauration ou protection de nombreux petits milieux ; des économies d'échelle pour les ressources financières ; la mutualisation rend possible un accès à des ressources financières, une expertise scientifique et une planification souvent difficile pour de nombreux petits projets. Ce regroupement des ressources peut accroître le potentiel de l'établissement et la gestion à long terme des mesures d'atténuation, succès qui maximise les possibilités de contribuer à la biodiversité et / ou la fonction des bassins versants ; des économies d'échelle pour le suivi ou la gestion des sites. Les Agences ou entités chargées de ce suivi devraient avoir plus de facilité à avoir une vue d'ensemble, via les données de la banque de compensation (si elles leur sont ouvertes, car une grande partie de ces projets sont portés par le secteur privé, et les sites de compensations ne sont pas nécessairement publics). la compensation peut être préparée à l'avance, et être opérationnelle avant l'aménagement et ses impacts (quand le site compensateur est totalement "créé" ou recréé, et si les fonctions écologiques sont effectives, et si l'offre de site compensateur était suffisante) ; la perte temporelle de ces fonctions est alors diminuée.Critique et controverse sur les banques de mitigation'''