Un fonds négocié en bourse (FNB), appelé en (ETF), est un fonds de placement qui regroupe un ensemble de valeurs mobilières (actions, obligations, matières premières, etc.) et dont les parts peuvent être achetées ou vendues en bourse comme des actions.
Ce type de fonds inclut notamment les fonds indiciels cotés, appelés au Canada fonds indiciels négociables en bourse (FINB). Cependant les fonds indiciels ne sont pas tous cotés en bourse et les FNB ne sont pas tous indiciels (il existe des FNB à rendement inverse, des FNB à effet de levier, et des FNB à effet de levier inversé).
Caractéristiques Les FNB physiques ont recours à des titres individuels ou à des actifs physiques (tels que les produits agricoles, les ressources naturelles et les métaux précieux) ; les FNB synthétiques utilisent quant à eux des contrats sur instruments dérivés, appelés swap sur le rendement total (SRT), pour reproduire l’exposition de FNB physiques ou visant des stratégies à effet de levier. Un FNB à effet de levier utilise des contrats à terme équivalents à un swap.
Un fonds négocié en bourse physique sous gestion passive suit de près celui des actifs sous-jacents qu'il contient. Un FNB synthétique indiciel suit les rendements de l’indice boursier qu’il reproduit de plus près qu'un FNB physique. Un FNB varie à la hausse ou à la baisse comme ses actifs sous-jacents.
Certains fonds indiciels reflètent les indices boursiers de tous les pays, de tous les secteurs financiers ou de tous les styles de gestion.
Étant donné que les fonds négociés en bourse indiciels n’emploient pas d’analystes financiers, leurs frais d’administration (entrée, gestion, sortie) sont minimes (0,1 % à 0,9 % par année) comparativement aux frais des fonds mutuels et des fonds de placement (1 % à 5 % par année). Le coût de gestion d'un FNB sur le marché européen est estimé à environ 0,25 % par an..
Cependant, de manière formelle, un FNB peut être un fonds actif ou passif. À ce jour, il existe bien plus de FNB passifs que de fonds actifs aux États-Unishttps://www.etf.com/sections/features-and-news/current-state-active-etfs?nopaging=1. ou dans le monde. Comme tout fonds de placement, les FNB peuvent être gérés activement ou passivement, mais ceux en gestion passives, soit des fonds indiciels, représentent toujours la majorité des FNB. Rétrocession ou rachats Sur le marché primaire des fonds indiciels cotés (FNB ou ETF), le mécanisme de rétrocession des parts à l’émetteur en échange des titres constitutifs sous-jacents relève du processus de rachat (ou de la rédemption). Contrairement au marché secondaire où les investisseurs échangent des parts entre eux, cette opération implique des participants autorisés qui restituent un bloc de parts de FNB afin de récupérer le panier d’actifs sous-jacents, ce qui a pour effet de réduire le nombre de parts en circulation.
Dans la plupart des cas, ce rachat est effectué en nature (in-kind redemption), c’est-à-dire par l’échange direct entre parts de FNB et titres sous-jacents. Certains fonds prévoient également des rachats en espèces (cash redemption), notamment lorsque les titres sous-jacents sont illiquides ou difficiles à transférer.
Aux États-Unis, les ETF enregistrés sous le statut de Regulated Investment Company (RIC) doivent distribuer au moins 90 % de leur revenu imposable net pour bénéficier de la transparence fiscale. Le processus de création et de rachat des parts repose sur des creation units généralement composées de 25 000 à 100 000 parts, négociées exclusivement entre l’émetteur et les participants autorisés.
Comme en Europe, les rachats sont majoritairement effectués en nature, ce qui permet de limiter les coûts de transaction et d’éviter la réalisation de gains en capital imposables au sein du fonds. Les rachats en espèces subsistent pour des classes d'actifs spécifiques, mais impliquent des contraintes opérationnelles et fiscales accrues.
Terminologie
L'expression « fonds négocié en bourse » (FNB) est utilisée au Canada.
L'expression "fonds cotés" peut être utilisée en Europe, par exemple dans le Règlement délégué (UE) 2017/588 de la Commission du .
En Europe, dans le Règlement délégué (UE) 2017/588 de la Commission du , l'expression fonds coté est utilisée dans la version française comme équivalent à Exchange-Traded Fund en version anglaise..
L'acronyme ETF est également utilisé en langue française.
Les fonds négociés en bourse de nature indicielle sont qualifiés en Europe de ''tracker''.https://www.amf-france.org/sites/institutionnel/files/contenu_simple/guide/guide_pedagogique/Pourquoi%20et%20comment%20investir%20en%20fonds%20et%20SICAV.pdf. Au Canada, on le nomme FNB indiciel ; un fonds mutuel non négocié en bourse peut aussi être indiciel. Un FNB passif (ou tracker) cherche à répliquer le plus fidèlement possible un indice financier, à la différence des stratégies d'investissement gérées activement, qui visent plutôt à surperformer un indice de référence.
Dans l'union européenne, qui compte 24 langues officielles, l'abréviation ETF dans les identifiants vise à s'affranchir des problèmes de traductionhttps://www.esma.europa.eu/sites/default/files/library/2015/11/2012-474.pdf. L'Autorité européenne des marchés financiers, qui régule et supervise les marchés financiers de l'UE, recommande de ne pas utiliser Exchange-Traded Fund comme identifiant afin d'éviter les problèmes liés à la traduction dans les langues nationales.
Types de FNB Les fonds négociés en bourse (FNB) peuvent être classés selon plusieurs critères, notamment l’indice suivi, la classe d’actifs sous-jacente (actions, obligations, matières premières, immobilier), la méthode de réplication (physique ou synthétique) ou encore leur politique de distribution des revenus.
FNB et cadre réglementaire (la distinction UCITS / OPCVM) Sur le plan juridique et terminologique, il importe de nuancer la relation entre les FNB et les Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières (OPCVM, ou en anglais) :
Sur le plan réglementaire européen : Un OPCVM désigne une catégorie générale de fonds d'investissement ouverts réglementés par l'Union européenne, qui peuvent être des structures traditionnelles non cotées (fonds communs de placement ou SICAV auprès d'une banque) ou des structures cotées. Un FNB se caractérise précisément par son mode de négociation, étant obligatoirement coté en continu sur une bourse de valeurs.
Sur le plan de l'équivalence : Un FNB conforme aux règles européennes est techniquement un « OPCVM coté » (ou un ). Si tous les FNB européens grand public entrent dans cette catégorie, tous les FNB mondiaux n'en relèvent pas (notamment hors d'Europe).
Bien que le terme institutionnel d'« OPCVM coté » soit fréquent dans le jargon financier européen, l'article privilégie l'appellation générale de FNB (ou fonds négocié en bourse). Cette dernière englobe les réalités internationales, y compris les cadres juridiques nord-américains comme les fiducies de placement au Canada ou le statut de aux États-Unis.
Classification selon la politique de distribution Les FNB se distinguent également par leur mode de traitement des revenus — dividendes et intérêts — en deux grandes catégories : les FNB à capitalisation et les FNB à distribution.
FNB à capitalisation () : Les revenus perçus par le fonds sont automatiquement réinvestis dans le portefeuille, ce qui augmente mécaniquement la valeur liquidative (NAV) sans versement de revenus aux porteurs. Ce format est dominant en Europe, où les FNB conformes au cadre peuvent reporter l’imposition des revenus jusqu’à la vente des partsUnion européenne, Directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil, EUR-Lex, 2009. lire en ligneAutorité européenne des marchés financiers (ESMA), Orientations sur les fonds cotés et autres questions liées aux OPCVM (ESMA/2014/937), 2014. lire en ligneiShares by BlackRock, iShares Core S&P 500 UCITS ETF — Politique de distribution, BlackRock. lire en ligne.
FNB à distribution () : Les revenus sont versés périodiquement aux investisseurs sous forme de dividendes en espèces, ce qui entraîne une baisse mécanique du prix de la part au moment du détachement. Ce modèle est quasi exclusif au Canada, où les fiducies de fonds commun de placement doivent distribuer l’intégralité de leurs revenus nets pour éviter l’imposition au niveau du fondsGouvernement du Canada, Loi de l’impôt sur le revenu, articles 104(6), 104(13) et 132. lire en ligne, et aux États-Unis, où le statut de (RIC) impose la distribution de la quasi-totalité des revenus imposablesInternal Revenue Service, Internal Revenue Code – Subchapter M (Regulated Investment Companies), sections 851–855. lire en ligneU.S. Securities and Exchange Commission (SEC), Investment Company Act of 1940 – Statutes and Regulations. lire en ligne. Sur ces marchés, les investisseurs souhaitant capitaliser leurs dividendes doivent recourir à des programmes de réinvestissement automatique (DRIP).
Le choix entre un FNB à capitalisation ou à distribution dépend des objectifs de l’investisseur (accumulation de capital ou génération de revenus) ainsi que du cadre fiscal applicable, certaines juridictions permettant de neutraliser l’imposition des dividendes tant qu’aucun retrait n’est effectué.
Fonds à réplication physique Ce type de FNB réplique la performance d'un indice boursier, le ou le Dow Jones à titre d'exemple, par des investissements réalisés directement dans les entreprises qui composent les indices cibles. Chaque titre se voit, dès lors, accorder la même proportion que dans l'indice.. Pour le gestionnaire, cette approche par réplication physique suppose d'ajuster constamment les valeurs des actifs sous gestion en fonction de leur position dans l'indice cible, afin de répliquer de la manière la plus précise possible l'évolution de l'indice.
Fonds à réplication synthétique Ce type de FNB fonctionne avec un mécanisme plus complexe : il investit dans un panier d'actif divers, appelé le collatéral, mais reproduit la performance d'un indice boursier spécifique via un contrat de performance ou ., passé avec une contrepartie. Le plus souvent, le collatéral est la banque propriétaire de la société de gestion de FNB. Ainsi, même si le FNB ne détient pas les mêmes actifs que l'indice qu'il est censé reproduire, le de performance lui permet de suivre la performance de ce dernier.
La performance de l'échantillon (le collatéral) ainsi constitué est comparée par rapport à celle réalisée par l'indice cible. Le collatéral est généralement investi dans des valeurs très liquides (grandes capitalisations internationales, bons du Trésor…) afin d'en faciliter sa gestion. Ce type de FNB n'investit donc pas forcément sur des valeurs associées à l'indice sous-jacent.
ETFs thématiques La recherche met en évidence la nature subjective de la définition des investissements thématiques, tels que les ETFs thématiques axés sur l'IA, souvent due à des critères de sélection opaques, et propose une méthodologie basée sur les données utilisant les divulgations d'entreprise pour améliorer la transparence. La SEC a récemment inculpé deux conseillers en investissement pour "lavage d'IA", accusés d'avoir exagéré leur implication dans l'IA afin de tirer parti de l'enthousiasme du marché..
Historique et vue d’ensemble du marché des FNB Auxx États-Unis, John Bogle crée en 1976 le premier fonds indiciel disponible aux investisseurs individuels. C'était un fonds mutuel et non un FNB.
Au Canada la bourse de Toronto TSX crée en le premier FNB de l'ère moderne, celui-ci pouvant effectivement être négocié en bourse... C'est cependant aux États-Unis que le marché des FNB a pris son essor, avec la création en d'un FNB de style canadien, le SPDR S&P 500.
À la fin 2012, le secteur mondial des ETF représentait de dollars d'actifs sous gestion.