vignette|redresse=1.5|Exemple de bulletin de vote utilisé en 2016 à Canberra. Les candidats d'un même parti sont regroupés en colonnes. Le scrutin à vote unique transférable (ou système de Hare) est un système électoral destiné à élire plusieurs candidats, inventé indépendamment vers 1860 par Thomas Hare et Carl Andrae.
Ce système à tendance proportionnelle est similaire au vote à second tour instantané, à la différence qu'il s'applique à des circonscriptions de plusieurs sièges et non d'un seul. Dans la pratique, un électeur vote en classant les candidats de sa circonscription par ordre de préférence, en écrivant des chiffres à côté de leurs noms sur son bulletin de vote : 1 étant sa première préférence, 2 sa deuxième, et ainsi de suite. L'électeur peut être libre de classer ainsi autant de candidats qu'il le souhaite, ou même un seul, ou bien avoir l'obligation d'en classer un nombre minimum.
Après le dépouillement, le total des bulletins de vote valides dans la circonscription est divisé par le nombre de sièges à pourvoir, plus un. Le chiffre ainsi obtenu, appelé quota, est le nombre de voix nécessaire pour qu'un candidat remporte un siège. Les candidats ayant franchi le quota avec le plus de premières préférences sont ainsi élus. Il reste néanmoins le plus souvent des sièges à pourvoir faute d'un nombre suffisant de candidats ayant atteint le quota. Le candidat arrivé en dernier est alors éliminé, et les secondes préférences de ses électeurs répartis aux autres candidats. L'opération est répétée jusqu'à ce qu'un candidat obtienne de manière cumulée le quota, puis un autre, jusqu'à ce que tous les sièges en jeu soient pourvus.
Le scrutin à vote unique transférable est utilisé en Irlande, à Malte, en Australie au niveau national ainsi que dans les États et territoires d'Australie-Méridionale, d'Australie-Occidentale, de Nouvelle-Galles du Sud, de Tasmanie, de Victoria et de Canberra. Au Royaume-Uni, il est utilisé pour les élections de l'Irlande du Nord.
Objectifs Le système de scrutin à vote unique transférable a été conçu pour répondre aux deux objectifs suivants : chaque électeur doit pouvoir choisir son ou ses candidats, sans s'en remettre au choix d'un parti ; le nombre d'élus doit correspondre à une répartition proportionnelle.
Les systèmes de représentation proportionnelle sur listes fermées, comme celui utilisé en France pour l'élection des députés européens, ne répondent pas à la première de ces exigences, puisque l'électeur ne peut pas distinguer les candidats à l'intérieur d'une liste. Pour concilier proportionnalité et choix des élus, on a généralement recours dans les pays européens à des systèmes de listes ouvertes, voire à des systèmes autorisant le panachage entre listes.
De la même manière, le système de Hare vise à assurer la représentation proportionnelle tout en écartant l'influence des partis qui, de par leur fonctionnement propre, peuvent composer des listes ne coïncidant pas avec les souhaits des citoyens, par exemple en plaçant en tout début de liste des candidats bien en cour mais peu appréciés des électeurs. Il respecte ainsi pleinement la volonté populaire contre les logiques d'appareils.
Avantages et inconvénients L'avantage du système de Hare pour les électeurs, comparativement aux modes de scrutin proportionnels par listes, est de ne pas permettre aux partis de distribuer les places éligibles selon leurs intérêts propres. Ce qui est un avantage pour les électeurs peut évidemment être perçu comme un inconvénient par les appareils des partis privés du pouvoir discrétionnaire de constitution des listes. Le système de Hare est donc comparable au vote d'approbation proportionnel qui donne une représentation proportionnelle exacteM. Brill, J.-F. Laslier and P. Skowron, Multiwinner Approval Rules as Apportionnment Methods, 2016. Consultable en ligne : . à partir de bulletins plus simples, mais moins expressifs, que les bulletins du système de Hare.
L'inconvénient certain du système de Hare est sa mise en œuvre délicate tant pour l'électeur, contraint de classer les candidats, que pour les agents de dépouillement.
En outre, le système de Hare souffre comme tout scrutin proportionnel de la possibilité de ne pas aboutir à une majorité politique stable au sein de l'assemblée élue.
Fonctionnement Le scrutin se déroule dans une circonscription comportant au moins deux sièges à pourvoir et où l'électeur, bien que ne votant que pour un candidat, a la possibilité de noter sur son bulletin un deuxième, un troisième, …un n-ième candidat. Pour chacun de ces candidats supplémentaires, le vote de l'électeur lui sera transféré si le candidat placé avant lui obtient le quotient électoral lui permettant d'être élu ou est éliminé.
Chaque électeur dresse donc une liste ordonnée des candidats. Puis vient le dépouillement, qui ne peut se faire que de manière centralisée.
La première étape consiste à calculer le nombre de voix minimal permettant d'être élu. Si v est le nombre de votants et n le nombre de sièges à pourvoir, ce nombre est où E est la fonction partie entière. En effet, le ou les candidats qui obtiennent au moins ce nombre de voix sont nécessairement élus car il ne peut pas exister plus de n candidats possédant un nombre de voix équivalent.
Ensuite, on détermine parmi les premiers de liste ceux qui atteignent ou dépassent ce quota. Si aucun candidat n'atteint ce quota, le candidat qui obtient le moins de voix est éliminé et ses voix sont reportées au second de la liste dans chaque bulletin où il figurait en tête de liste.
Quand un ou plusieurs candidats atteignent le quota, ils sont définitivement élus. Les excédents de voix sont distribués aux candidats en seconde position dans les bulletins. La façon précise dont cette redistribution est effectuée varie d'un pays à l'autre. En Irlande on tire au sort quels bulletins sont transférés. Des algorithmes existent qui n'ont pas recours au tirage au sort mais qui transfèrent des fractions de bulletins, cependant le dépouillement ne peut pas alors se faire à la main. Si la totalité des sièges est pourvue, on s'arrête. Sinon on refait un compte des voix en comptant ces portions de voix. On s'arrête quand les n sièges sont pourvus.
Exemple Imaginons une élection demandant l'élection de 2 candidats parmi 4 (A, B, C, D).
Le dépouillement des 100 bulletins exprimés donne :
ABCD : 28 voix ABDC : 0 voix ACBD : 0 voix ACDB : 14 voix ADBC : 0 voix ADCB : 0 voix BACD : 0 voix BADC : 0 voix BCAD : 15 voix BCDA : 0 voix BDAC : 0 voix BDCA : 0 voix CABD : 17 voix CADB : 0 voix CBAD : 0 voix CBDA : 0 voix CDAB : 0 voix CDBA : 0 voix DABC : 0 voix DACB : 0 voix DBAC : 0 voix DBCA : 26 voix DCAB : 0 voix DCBA : 0 voix
Le calcul du quota donne Partie_entière( 100 / (2+1) ) + 1 = 34.
Le calcul des voix sur le premier de liste donne :
A = 28 + 14 = 42 ; B = 15 ; C = 17 ; D = 26.
Le candidat A est donc élu avec 8 voix d'avance (42 – 34) qui sont réparties sur les seconds choix des 42 électeurs ayant voté pour lui, c'est-à-dire sur B et C. On obtient alors au second passage : BCD : 28 / 42 × 8 = 5,3 (calcul de 28/ des 8 voix d'avance car 28 votants sur 42 ont choisi B en second choix) CDB : 14 / 42 × 8 = 2,7 (calcul de 14/ des 8 voix d'avance car 14 votants sur 42 ont choisi C en second choix) BCD : 15 CBD : 17 DBC : 26
Le calcul des voix sur le premier de liste donne :
B = 20,3 ; C = 19,7 ; D = 26.
Personne n'atteint le quota. Le candidat ayant le moins de points est éliminé : c'est C. On obtient donc :
BD : 5,3 DB : 2,7 BD : 15 BD : 17 DB : 26
Le calcul des voix donne B = 37,3 et D = 28,7. B est alors élu par transfert de voix.
Le système de Hare défendu par Louis Blanc Présentation Le système de Hare a eu les faveurs de Louis Blanc, homme politique et historien français du . Selon lui, le but à atteindre, par ce mode de scrutin particulièrement « important et éminemment démocratique », est « la représentation proportionnelle des minorités »Louis Blanc, « De la représentation proportionnelle des minorités », in Louis Blanc, Questions d’Aujourd’hui et de Demain, I, Paris, Dentu, 1873, p. 244.. Toutefois, il tient à préciser : « je n’entends pas dire que le système de Hare soit parfait ; mais ce qui est sûr, c’est qu’il offre des avantages nombreux, et de l’ordre le plus élevé », p. 254..
Pour plus de clarté, et avant d’analyser les conséquences de ce système sur la vie politique, il divise la procédure en huit temps : la candidature, le vote, le transfert des bulletins au bureau central, la mise en place d’une liste, la nomination des mandataires ayant atteint le nombre de voix nécessaire, la gestion démocratique des bulletins qui s’ensuit, la nomination des mandataires ayant besoin des bulletins où leur nom est inscrit en seconde position pour compléter les rangs si besoin, et ainsi de suite suivant le principe jusqu’au moment où tous les postes sont pourvus. L’égalité démocratique se voyant dès lors optimisée, l’exercice du pouvoir est au service et sous la dépendance du démosPeuple. souverain. La défiance laissant place à la confiance, tout rapport de force est supprimé et la paix civile assurée.
Dans un premier temps, il faut concrètement établir « un bureau central dans la capitale, et des scrutateurs dans chaque district électoral. Aux élections générales, toute personne désirant se porter candidat aurait à faire connaître son nom, son adresse et sa profession au registre général, en désignant le district électoral pour lequel elle se présente. Le registre général publierait une liste des districts électoraux par ordre alphabétique, avec les nom, profession et adresse de chaque candidat. », p. 244-245. Ainsi, quiconque souhaitant être membre de l’État-serviteur et disposé à en accepter le statut, c’est-à-dire la responsabilité et la révocabilité, peut se porter candidat. Il n’y a en somme aucune capacité, a priori, requise.
Dans un second temps, « l’électeur voterait par bulletin signé. Il n’aurait qu’un suffrage à donner, mais il lui serait loisible d’écrire sur son bulletin autant de noms qu’il le jugerait convenable. Ces noms, il les choisirait à son gré, ou parmi les candidats de tel ou tel district, ou sur la liste générale des candidats pour tout le royaumeLouis Blanc publie son article en 1864 d’Angleterre d’où le royaume. Nous pensons ici aux Lettres persanes de Montesquieu dans lesquelles il observe la vie politique française à travers un regard étranger., et il les écrirait sur son bulletin dans l’ordre de ses sympathies, afin que son vote, joint à l’ensemble des votes, pût servir, comme il sera expliqué plus loin, à faire passer le deuxième nom, si le premier n’obtenait pas la majorité voulue, ou faire passer le troisième, si les deux autres n’avaient pas le nombre de suffrages suffisant. » Louis Blanc, « De la représentation proportionnelle des minorités », in Louis Blanc, « Questions d’aujourd’hui et de demain », op. cit., I, p. 245. Notons que ce serait la fin du bulletin secret principalement en raison d’une nécessité technique pour la nomination des élusOn peut aussi penser que, par cette ouverture, la liberté d’expression prendrait tout son essor.. Ceci procède, pour Louis Blanc, à un mouvement général d’émancipation passant par le fait d’assumer ses choix idéologiques. Par ailleurs, la possibilité de choisir plusieurs candidats, multiplie la chance d’en voir au moins un élu.