Charles-Louis Clément ( à Besançon - à Paris) est un homme politique français du Premier Empire, de la Restauration, puis de la monarchie de Juillet.

Biographie

Le père de Charles-Louis Clément, qui occupait à Besançon un emploi au bureau des finances, lui fit donner une éducation brillante et le détermina facilement à suivre la même carrière que lui. A vingt ans, il était inspecteur des douanes, mais la Révolution brisa sa carrière et changea sa destinée et répandit autour de lui ses alarmes et ses injustices. Quand on persécutait sa famille à Baume-les-Dames, lui-même n'était plus en sûreté à Besançon.

Ses opinions modérées, après lui avoir fait perdre sa place, lui avaient attiré des poursuites. Ayant été obligé, pour s'y soustraire, de prendre le parti des armes, Clément dut s'engager dans l'Armée du Rhin (1793) et servir sous les ordres de son compatriote Pichegru. Le Comtois fit la campagne de Hollande et gagna le grade de capitaine. La chute de Robespierre (9 thermidor) le rendit à la vie civile. Dès que le ministère de l'Intérieur fut réorganisé, il y entra en qualité d'expéditionnaire (1794), et y devint, en peu de temps, d'abord chef de bureau, puis chef de division. Il resta au ministère de l'Intérieur, où il resta jusqu'en 1810, époque de sa nomination au Corps législatif.

Sous le Premier Empire

Il était propriétaire à Servin (Doubs), quand, le , le Sénat conservateur le choisit comme député du Doubs au Corps législatif (1810-1814). M. Clément siégea pendant quatre ans parmi les . Il garda dans cette assemblée, bien plus par goût que par conviction, la silencieuse attitude de la majorité ; mais la minorité, qui formait l'opposition, obtint quelquefois son vote.

Le , il fut créé chevalier de l'Empire, puis membre de la Légion d'honneur en 1814.

Sous la Restauration

Loi sur le libre-échange

Il adhéra à la déchéance de () et fit partie, sous la Restauration, de l'opposition constitutionnelle. Appelé parfois au sein des commissions, il fut aussi choisi, en diverses circonstances, pour être leur organe à la tribune. C'est ainsi qu'il présenta les rapports sur la réunion de la principauté de Montbéliard au département du Doubs, sur les monnaies, et sur les réfugiés espagnols. Le discours qu'il prononça, le , dans la discussion sur l'importation et l'exportation des grains fixa l'attention des économistes. Imprimé par ordre de la chambre, il lui mérita les éloges des journaux de l'Angleterre.

L'orateur avait prêté son appui au système protectionniste et repoussé avec énergie les premières tentatives du libre-échange que proposaient le ministère et la commission. Sur cette question, il commençait par établir que la France peut subsister avec les seuls produits de son sol, et il en concluait à l'inutilité du libre-échange et aux désastres dont ce système deviendrait la source. Il faisait remarquer ensuite que si les grains n'atteignent pas un prix rémunérateur, l'abondance déprécie dans les mains du paysan le fruit de ses travaux, et il est réduit à consommer lui-même des denrées réservées d'ordinaire à la consommation des villes. Enfin, se prévalant de la loi sur les fers, il demandait pour les blés français des avantages analogues, afin de garantir à tous nos produits nationaux, de quelque nature qu'ils fussent, une vente facile et une concurrence fructueuse. Il termine en disant : II est à remarquer que ces raisonnement reposent sur deux faits alors incontestables, qui sont fort contestés aujourd'hui : d'abord que le sol de la France suffise à la nourrir, et ensuite que le paysan ne mange son blé qu'autant qu'il ne trouve pas de profit à le vendre.

L'arrondissement de Baume-les-Dames (Doubs) l'élut, le , représentant à la Chambre des Cent-Jours sur et 123 inscrits.. Il fut secrétaire de cette assemblée où il n'eut garde de se compromettre. Il s'y distingua par la sagesse de ses paroles et la modération de ses sentiments.

Fin juin, début , le duc de Wellington, arrivé aux portes de Paris, regardait comme très difficile d'enlever la ville de vive force, et conseillait le maréchal Blücher d'y entrer par négociation. Pendant qu'on discutait des conditions de l'armistice proposé par Wellington, mais contrarié par Blücher, nombre de gens considérables pensaient qu'on pouvait résister encore à l'étranger. Fouché, président de la commission de gouvernement provisoire, réunit une assemblée extraordinaire de personnages civils et militaires pour examiner la question. Après avoir exposé l'objet de la réunion, il attendit qu'on prît la parole ; mais personne n'étant pressé de risquer un avis sur ce grave sujet, chacun se tut. Fouché interpella alors les représentants, notamment M. Clément. Le député du Doubs déclara que la question étant militaire, c'était aux chefs de l'armée à s'expliquer, et il sembla provoquer l'illustre Masséna à donner son avis. Masséna ne voulut pas se prononcer faute de renseignements suffisants ; mais le maréchal Davout déclara nettement qu'il y avait grande chance de vaincre ; que s'il ne s'agissait que de livrer la bataille, il était prêt à la donner et certain de la gagner ; qu'il opposait un démenti formel à tous ceux qui l'accusaient de refuser le combat ; enfin qu'il demandait acte de sa déclaration.

Cette réponse, qui faisait honneur à la loyauté du maréchal, ne tranchait rien, car il restait à savoir si la défense de Paris ne serait pas, après la victoire, plus nuisible qu'utile à la nation. L'assemblée se sépara sans rien conclure, et renvoya à un conseil de guerre une décision si grave ; enfin, Davoust et Drouot ayant décidé que dans les grandes circonstances le citoyen devait être plus écouté que le soldat, le gouvernement provisoire donna l'ordre de capituler, et la chambre des représentants, qui avait à peine survécu quinze jours à , disparut devant quelques lignes du Moniteur, qui annonçaient la dissolution de l'assemblée et la rentrée du roi Louis XVIII.

Ces quinze jours d'humiliation et d'agonie ont été racontés dans l'Histoire du Consulat et de l'Empire avec les notes de M. Clément.

Les événements ayant bientôt fait clore la session de cette assemblée, M. Clément retourna à la vie privée.

Combattu par le ministère

Non-réélu en 1816, il retrouva son siège à la Chambre des députés le , ayant obtenu du collège du département sur et 696 inscrits, et prit de nouveau place parmi les défenseurs des libertés constitutionnelles.

Il vota contre les projets restrictifs de la liberté de la presse, contre les lois d'exception, et avec les quatre-vingt-quinze qui soutinrent la loi du 15 février parla, en 1821, contre la loi sur la circonscription des arrondissemens électoraux, nouvelle loi électorale, contre la loi du double vote (1820) (que M. Clément combattit comme impopulaire et favorable à l'aristocratie).

Dans les sessions suivantes, il appuya la loi sur l'achèvement du canal Monsieur, qui intéressait si fort ses commettants, et, n'ayant pu obtenir la parole à cause du nombre des orateurs inscrits avant lui, il fit imprimer son opinion.

Des pétitions relatives à l'instruction primaire le ramenèrent à la tribune, et il y défendit la méthode et l'enseignement mutuel contre les attaques de son collègue et compatriote, le marquis Terrier de Santans.

M. de Villèle, fort du succès de l'intervention en Espagne, résolu de se débarrasser des députés libéraux et d'une fraction de la droite royaliste : il fit dissoudre la chambre le . Les élections de février- se traduisirent par un véritable raz-de-marée des ultras : on parle ainsi de . Seuls neuf députés de l'opposition furent nommés dans la nouvelle chambre. M. Clément était du nombre des vaincus, l'arrondissement de Baume lui ayant préféré M. le marquis de Moustier, ex-ambassadeur de France en Espagne, dont le mandat dura trois ans.

Combattu par le ministère, Clément échoua aux élections de 1824, et ne fut réélu que le à Baume-les-Dames sur et 225 inscrits.. Les journaux de l'époque racontèrent que son concurrent, M. le marquis de Moustier, que le ministère avait désigné au choix des électeurs en le nommant président du collège électoral, s'écria, en proclament M. Clément élu :

Clément acquit alors assez de crédit, sinon pour dicter des choix quand il s'agissait de fonctions publiques, du moins pour recommander utilement les candidats qui en étaient dignes. Cette influence servait déjà les intérêts les plus élevés de l'ordre religieux. En 1829, l'archidiocèse de Besançon étant devenu vacant par la mort de de Villefrançon, le gouvernement songeait à y élever M. l'abbé d'Isoard, auditeur de rote. Cependant quelques personnes de marque jetèrent les yeux sur M. le duc de Rohan-Chabot, qui venait d'être pourvu de l'archevêché d'Auch, et engagèrent les députés franc-comtois à solliciter sa translation au siège de Besancon. M. le président Bourgon prit l'initiative de cette démarche ; MM. de Grammont, de Terrier-Santans et de Villeneuve se joignirent à lui ; le suffrage de M. Clément compléta l'unanimité ; M. de Martignac en fut frappé, dans un temps où tant de nuances divisaient les représentants de la province, et le jeune prélat fut donc nommé. M. Clément intervint avec non moins de succès dans l'élection des deux successeurs du cardinal de Rohan, Dubourg et Mathieu. Il aimait à le dire et il se félicitait d'avoir concouru ainsi au bien d'un diocèse qui lui était si cher.

M. Clément continua de voter avec l'opposition constitutionnelle, fut des 221, et fut réélu le 100 voix sur 177 votants et 196 inscrits., contre M. Terrier de Lauret, sous-préfet de Dole75 voix.

Sous la monarchie de Juillet

Quoiqu'il n'eût ni souhaité, ni prévu la révolution de juillet, il se rangea avec enthousiasme sous la bannière de la branche cadette, surtout du moment où M. Casimir Perier se fut déclaré son porte-drapeau. Dès ce moment, M. Clément vota aveuglément, et sans contrôle, en faveur de toutes les propositions ministérielles sans exception. Toutefois, aux élections de 1831, il se prononça contre l'hérédité de la pairie, parce que :

Sur les autres questions, M. Clément ne s'expliquait pas aussi catégoriquement : il renvoyait, pour les résoudre, à sa conduite passée.

Renommé le 122 voix sur 153 votants et 171 inscrits contre M. Bouchot16 voix., il siégea à la Chambre des députés pendant la durée du gouvernement de Juillet, qu'il soutint de ses votes. Il fut réélu : le 106 voix sur 123 votants et 156 inscrits., le 140 voix sur 149 votants et 191 inscrits., le , le 154 voix sur 178 votants et 199 inscrits., et le 165 voix sur 170 votants et 226 inscrits..

M. Clément fut fidèle à ses engagements, lorsqu'il eut à voter dans la question de la pairie ; mais dans toutes les autres circonstances, il a paru ne pas attacher grande importance aux sentiments soit d'égalité, soit de liberté, car il a accepté sans protestation dénomination de sujets (), et les divers ministères qui se sont succédé l'ont constamment trouvé favorables à tous leurs projets de lois liberticides.

En 1834, M. Clément fut nommé questeur par la chambre, en remplacement de M. Dumeylet.